Règlement (CELEX 32020R0148) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 07/08/2025 (consolidation EUR-Lex 02020R0148-20250807, la plus récente en français ; acte d'origine du 03/02/2020).

TexteRèglement (CELEX 32020R0148)
RattachementRèglement (CELEX 32020R0148)
VersionConsolidée au 07/08/2025 (CELEX 02020R0148-20250807)
Référencearticle 1 du règlement (CELEX 32020R0148)EUR-Lex →

La préparation mentionnée en annexe, qui appartient à la catégorie des «coccidiostatiques et histomonostatiques», est autorisée en tant qu’additif alimentaire pour animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R0148-20250807. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).