Règlement (CELEX 32020R0162) · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/02/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CELEX 32020R0162)
RattachementRèglement (CELEX 32020R0162)
Versionacte d'origine du 05/02/2020 (CELEX 32020R0162)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (CELEX 32020R0162)EUR-Lex →

(4) La préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I‐1079 a déjà été autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation animale par le règlement d’exécution (UE) 2017/1905 de la Commission pour les poulets d’engraissement et les espèces mineures de volailles destinées à l’engraissement et par le règlement d’exécution (UE) 2018/347 de la Commission pour les porcelets et les truies.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

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