Règlement d’exécution (UE) 2020/163 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 11/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R0163-20260211, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/02/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/163
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/163
VersionConsolidée au 11/02/2026 (CELEX 02020R0163-20260211)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/163EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel «autres additifs zootechniques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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