Règlement d’exécution (UE) 2020/163 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/02/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/163
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/163
Versionacte d'origine du 05/02/2020 (CELEX 32020R0163)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2020/163EUR-Lex →

(3) La demande concerne l’autorisation d’une préparation de muramidase produite par Trichoderma reesei DSM 32338 en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des poulets élevés pour la reproduction et des autres espèces de volailles élevées pour la reproduction, à classer dans la catégorie des additifs zootechniques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0163. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).