Règlement (CELEX 32020R0180) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/02/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CELEX 32020R0180)
RattachementRèglement (CELEX 32020R0180)
Versionacte d'origine du 07/02/2020 (CELEX 32020R0180)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (CELEX 32020R0180)EUR-Lex →

(3) La demande concerne l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis KCCM 10673P et d’Aspergillus oryzae KCTC 10258BP à utiliser dans du soja, à classer dans la catégorie des «additifs technologiques».

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