Règlement (CELEX 32020R0180) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/02/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CELEX 32020R0180)
RattachementRèglement (CELEX 32020R0180)
Versionacte d'origine du 07/02/2020 (CELEX 32020R0180)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (CELEX 32020R0180)EUR-Lex →

(5) Il ressort de l’évaluation de la préparation de Bacillus subtilis KCCM 10673P et d’Aspergillus oryzae KCTC 10258BP que les conditions d’autorisation énoncées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de cette préparation selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.

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