Article considérant 2

(2) En ce qui concerne cette substance active, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus en somme du prochloraz, BTS 44595 (M201-04) et BTS 44596 (M201-03), exprimée en prochloraz. Elle a décelé l’existence d’un risque pour les consommateurs en ce qui concerne les LMR pour les agrumes, les kiwis, les bananes, les mangues, les ananas et le foie de bovins. Il convient donc d’abaisser les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination (LD) ou au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR pour les aulx, les échalotes, les laitues et salades, les pourpiers, les fines herbes et fleurs comestibles, les pois, les graines de lin, les graines de tournesol, les graines de colza (grosse navette), l’orge, l’avoine, le riz, le seigle, le froment (blé), les grains de café, les infusions de fleurs, de feuilles et autres parties aériennes et de racines, les épices, les betteraves sucrières, les tissus adipeux et les reins de bovins, les tissus adipeux d’équidés et le foie de volailles. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. L’Autorité a conclu que pour les LMR établies par le Codex (CXL) pour les kumquats, les litchis, les fruits de la passion/maracudjas, les figues de Barbarie/figues de cactus, les caïmites/pommes de lait, les plaquemines de Virginie/kakis de Virginie, les avocats, les papayes, les grenades, les chérimoles, les goyaves, les fruits de l’arbre à pain, les durions et les corossols/anones hérissées, certaines informations n’étaient pas disponibles concernant la nouvelle définition des résidus et un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, au niveau des CXL existantes, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.