Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2020/192 de la commission du 12 février 2020 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de prochloraz présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 12/02/2020, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02020R0192-20200213 du 13/02/2020, la plus récente en français).
ActeRèglement (UE) 2020/192
Adopté le12 février 2020
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 10 considérants, 1 annexe
CELEX02020R0192-20200213
Considérants (10)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de prochloraz ont été fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) En ce qui concerne cette substance active, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus en somme du prochloraz, BTS 44595 (M201-04) et BTS 44596 (M201-03), exprimée en prochloraz. Elle a décelé l’existence d’un risque pour les consommateurs en ce qui concerne les LMR pour les agrumes, les kiwis, les bananes, les mangues, les ananas et le foie de bovins. Il convient donc d’abaisser les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination (LD) ou au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR pour les aulx, les échalotes, les laitues et salades, les pourpiers, les fines herbes et fleurs comestibles, les pois, les graines de lin, les graines de tournesol, les graines de colza (grosse navette), l’orge, l’avoine, le riz, le seigle, le froment (blé), les grains de café, les infusions de fleurs, de feuilles et autres parties aériennes et de racines, les épices, les betteraves sucrières, les tissus adipeux et les reins de bovins, les tissus adipeux d’équidés et le foie de volailles. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. L’Autorité a conclu que pour les LMR établies par le Codex (CXL) pour les kumquats, les litchis, les fruits de la passion/maracudjas, les figues de Barbarie/figues de cactus, les caïmites/pommes de lait, les plaquemines de Virginie/kakis de Virginie, les avocats, les papayes, les grenades, les chérimoles, les goyaves, les fruits de l’arbre à pain, les durions et les corossols/anones hérissées, certaines informations n’étaient pas disponibles concernant la nouvelle définition des résidus et un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, au niveau des CXL existantes, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(3)
(3) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation des produits phytopharmaceutiques concernés n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’importation ou de CXL, les LMR devraient être fixées à la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(4)
(4) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.
(5)
(5) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs utiles pour la question examinée, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(6)
(6) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(7)
(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(8)
(8) Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(9)
(9) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(10)
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
En ce qui concerne la substance active «prochloraz» dans et sur tous les produits, à l’exception des agrumes, des kiwis, des bananes, des mangues, des ananas et du foie de bovins, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments produits dans l’Union européenne ou importés dans l’Union avant le 4 septembre 2020.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 4 septembre 2020.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, la colonne relative au prochloraz est remplacée par le texte suivant:
(*) Limite de détection
(a) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.
(L) = liposoluble
Prochloraz [somme du prochloraz, BTS 44595 (M201-04) et BTS 44596 (M201-03), exprimée en prochloraz] (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus concernant la nouvelle définition des résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 février 2022,ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0161040 Kumquats
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0163010 Avocats
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Durions
0163110 Corossols/Anones hérissées
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation analysant la nouvelle définition des résidus aux fins des contrôles et de l’évaluation des risques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 février 2022,ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011030 Foie
1011040 Reins
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1016010 Muscle
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a) | Prochloraz [somme du prochloraz, BTS 44595 (M201-04) et BTS 44596 (M201-03), exprimée en prochloraz] (L)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,03*
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,03*
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,03*
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,03*
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,03*
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 0,03*
| 0161020 | Figues | 0,03*
| 0161030 | Olives de table | 0,03*
| 0161040 | Kumquats | 10 (+)
| 0161050 | Caramboles | 0,03*
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,03*
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,03*
| 0161990 | Autres (2) | 0,03*
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,03*
| 0162020 | Litchis | 7 (+)
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 7 (+)
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 7 (+)
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 7 (+)
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 7 (+)
| 0162990 | Autres (2) | 0,03*
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 7 (+)
| 0163020 | Bananes | 0,03*
| 0163030 | Mangues | 0,03*
| 0163040 | Papayes | 7 (+)
| 0163050 | Grenades | 7 (+)
| 0163060 | Chérimoles | 7 (+)
| 0163070 | Goyaves | 7 (+)
| 0163080 | Ananas | 0,03*
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 7 (+)
| 0163100 | Durions | 7 (+)
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 7 (+)
| 0163990 | Autres (2) | 0,03*
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,03*
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,03*
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,03*
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,03*
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,03*
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,03*
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,03*
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,03*
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,03*
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,06*
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,03*
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,03*
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche | 3
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,03*
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,03*
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,03*
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,03*
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,3
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,03*
| 0401030 | Graines de pavot | 0,3
| 0401040 | Graines de sésame | 0,03*
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,3
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,3
| 0401070 | Fèves de soja | 0,03*
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,03*
| 0401090 | Graines de coton | 0,03*
| 0401100 | Pépins de courges | 0,03*
| 0401110 | Graines de carthame | 0,03*
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,03*
| 0401130 | Graines de cameline | 0,03*
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,03*
| 0401150 | Graines de ricin | 0,03*
| 0401990 | Autres (2) | 0,03*
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,03*
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,03*
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,03*
| 0500030 | Maïs | 0,03*
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,03*
| 0500050 | Avoine | 0,03*
| 0500060 | Riz | 0,03*
| 0500070 | Seigle | 0,2
| 0500080 | Sorgho | 0,03*
| 0500090 | Froment (blé) | 0,2
| 0500990 | Autres (2) | 0,03*
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,15*
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,15*
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,15*
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,15*
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,15*
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,15*
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,15*
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,15*
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,15*
| 0850000 | Boutons | 0,15*
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,15*
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,15*
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,03*
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,03*
| 1011020 | Graisse | 0,03*
| 1011030 | Foie | 0,3 (+)
| 1011040 | Reins | 0,05 (+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03*
| 1011990 | Autres (2) | 0,03*
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,03*
| 1012020 | Graisse | 0,07 (+)
| 1012030 | Foie | 1 (+)
| 1012040 | Reins | 0,2 (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03*
| 1012990 | Autres (2) | 0,03*
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,03*
| 1013020 | Graisse | 0,15 (+)
| 1013030 | Foie | 3 (+)
| 1013040 | Reins | 0,5 (+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03*
| 1013990 | Autres (2) | 0,03*
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,03*
| 1014020 | Graisse | 0,15 (+)
| 1014030 | Foie | 3 (+)
| 1014040 | Reins | 0,5 (+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03*
| 1014990 | Autres (2) | 0,03*
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,03*
| 1015020 | Graisse | 0,07 (+)
| 1015030 | Foie | 1 (+)
| 1015040 | Reins | 0,2 (+)
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03*
| 1015990 | Autres (2) | 0,03*
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,03* (+)
| 1016020 | Graisse | 0,03* (+)
| 1016030 | Foie | 0,04 (+)
| 1016040 | Reins | 0,03* (+)
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03* (+)
| 1016990 | Autres (2) | 0,03* (+)
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,03*
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait | 0,03*
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,1
| 1030010 | Poule | (+)
| 1030020 | Cane | (+)
| 1030030 | Oie | (+)
| 1030040 | Caille | (+)
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,15*
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03*
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03*
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03*
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
2) À l’annexe III, partie B, la colonne relative au prochloraz est supprimée.