(5) Il ressort de l’évaluation de la L-thréonine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80117 et par Corynebacterium glutamicum KCCM 80118 que les conditions d’autorisation prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de cet additif selon les modalités précisées à l’annexe du présent règlement.
Règlement d’exécution (UE) 2020/238 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/238
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/238
Versionacte d'origine du 20/02/2020 (CELEX 32020R0238)
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