Règlement d’exécution (UE) 2020/267 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/02/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/267
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/267
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R0267)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/267EUR-Lex →

| État membre | Code de l’espèce | Code de la zone | Nom de l’espèce | Nom de la zone | Quota initial pour 2017 (en nombre de poissons) | Débarquements autorisés pour 2017 (quantité totale adaptée en nombre de poissons) | Total des captures pour 2017 (quantité en nombre de poissons) | Utilisation des quotas par rapport aux débarquements autorisés | Surpêche par rapport aux débarquements autorisés (quantité en nombre de poissons) | Coefficient multiplicateur | Coefficient multiplicateur additionnel | Déductions applicables en 2019 (quantité en nombre de poissons)

| PL | SAL | 3BCD-F | Saumon de l’Atlantique | Eaux de l’Union des subdivisions 22 à 31 | 6 030 | 13 693 | 15 939 | 116,40 % | 2 246 | 1,00 | / | 2 246

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0267. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).