L’annexe II du règlement (UE) 2018/848 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie I, le point 1.3 est remplacé par le texte suivant:
«1.3. Par dérogation au point 1.1., la production de graines germées, pour autant que les semences soient biologiques, et l’obtention d’endives notamment par trempage dans de l’eau claire sont autorisées.»
2) Au point 1.9.6.2, de la partie II, le point b) est remplacé par le texte suivant:
«b) les colonies d’abeilles ne peuvent être nourries que lorsque la survie des colonies est menacée en raison des conditions climatiques. Dans un tel cas, les colonies d’abeilles sont nourries au moyen de miel, de pollen, de sucre ou de sirops de sucre biologiques.»
3) La partie III est modifiée comme suit:
a) au point 3.1.2, le point suivant est ajouté:
«3.1.2.3. Production de juvéniles
Dans le cadre de l’élevage larvaire d’espèces marines de poissons, il est possible d’utiliser des systèmes d’élevage (de préférence le “mésocosme” ou “élevage en grand volume”). Ces systèmes d’élevage répondent aux exigences suivantes:
a) la densité de peuplement initiale est inférieure à 20 œufs ou larves par litre;
b) le bac d’élevage larvaire a un volume minimal de 20 m3; et
c) les larves se nourrissent du plancton naturel se développant dans le bac, complété, le cas échéant, par du phytoplancton et du zooplancton produits à l’extérieur.»
b) au point 3.1.3.3, le point e) est remplacé par le texte suivant:
«e) matières premières biologiques d’origine animale ou végétale pour aliments des animaux.»