Règlement d’exécution (UE) 2020/478 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/04/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/478
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/478
Versionacte d'origine du 01/04/2020 (CELEX 32020R0478)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2020/478EUR-Lex →

(3) Le règlement d’exécution (UE) 2018/1023 de la Commission a rectifié le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 et remplacé son annexe, afin d’y inclure un certain nombre de nouveaux aliments autorisés ou notifiés ne figurant pas sur la liste initiale de l’Union.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0478. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).