(6) L’huile de Schizochytrium sp. (T18) a été autorisée en tant que nouvel aliment par l’intermédiaire de la procédure de notification prévue à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97. Dans les spécifications de l’huile de Schizochytrium sp. (T18), il est indiqué un indice d’acidité erroné de ≤ 0,5 mg de KOH/g au lieu de la valeur correcte de ≤ 0,8 mg de KOH/g. La liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 indique la même valeur erronée.
Règlement d’exécution (UE) 2020/478 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/04/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/478
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/478
Versionacte d'origine du 01/04/2020 (CELEX 32020R0478)
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