Règlement d’exécution (UE) 2020/478 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/04/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/478
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/478
Versionacte d'origine du 01/04/2020 (CELEX 32020R0478)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2020/478EUR-Lex →

(7) Il convient dès lors de rectifier en conséquence les spécifications de l’huile de Schizochytrium sp. (T18) relatives à l’indice d’acidité dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470.

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