L’annexe I du règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) intitulée «Déclaration simplifiée des informations financières prudentielles» est modifiée comme suit:
les tableaux 1 et 2 sont remplacés par les tableaux suivants:
«Tableau 1
| Numéro de modèle | Nom du modèle ou du groupe de modèles
| | PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]
| | Bilan [État de la situation financière]
| 1.1 | Bilan: actifs
| 1.2 | Bilan: passifs
| 1.3 | Bilan: capitaux propres
| 2 | État du résultat net
| | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie
| 4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation
| 4.2.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| 4.2.2 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| 4.3.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
| 4.4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti
| 4.5 | Actifs financiers subordonnés
| 5.1 | Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation
| 6.1 | Ventilation des prêts et avances, autres que détenus à des fins de négociation, consentis à des entreprises non financières, par code NACE
| | Ventilation des passifs financiers
| 8.1 | Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie
| 8.2 | Passifs financiers subordonnés
| | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements
| 9.1.1 | Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés
| 9.2 | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements reçus
| 10 | Dérivés – Négociation et couverture économique
| | Comptabilité de couverture
| 11.1 | Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture
| | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit
| 12.1 | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit
| | Sûretés et garanties reçues
| 13.1 | Ventilation des sûretés et garanties par prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation
| 13.2.1 | Sûretés obtenues par prise de possession pendant l’exercice [détenues à la date de référence]
| 13.3.1 | Sûretés obtenues par prise de possession cumulées
| 14 | Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers à la juste valeur
| | Ventilation d’éléments sélectionnés de l’état du résultat net
| 16.1 | Produits et charges d’intérêts par instrument et par secteur de la contrepartie
| 16.3 | Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par instrument
| | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Bilan
| 17.1 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Actifs
| 17.2 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Expositions de hors bilan – engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés
| 17.3 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Passifs
| | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes
| 18.0 | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes
| 18.1 | Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie
| 18.2 | Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers
| 19 | Expositions renégociées
| | PARTIE 2 [TRIMESTRIEL AVEC SEUIL: FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE OU PAS DE PUBLICATION]
| | Ventilation géographique
| 20.4 | Ventilation géographique des actifs par lieu de résidence de la contrepartie
| 20.5 | Ventilation géographique des expositions de hors bilan par lieu de résidence de la contrepartie
| 20.6 | Ventilation géographique des passifs par lieu de résidence de la contrepartie
| | PARTIE 4 [ANNUELLE]
| | Structure du groupe
| 40.1 | Structure du groupe: “entité par entité”
Tableau 2
| Numéro de modèle | Nom du modèle ou du groupe de modèles
| | PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]
| | Bilan [État de la situation financière]
| 1.1 | Bilan: actifs
| 1.2 | Bilan: passifs
| 1.3 | Bilan: capitaux propres
| 2 | État du résultat net
| | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie
| 4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation
| 4.2.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| 4.2.2 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| 4.3.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
| 4.4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti
| 4.5 | Actifs financiers subordonnés
| 4.6 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation
| 4.7 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| 4.8 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur portés en capitaux propres
| 4.9 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût
| 4.10 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation
| 5.1 | Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation
| 6.1 | Ventilation des prêts et avances, autres que détenus à des fins de négociation, consentis à des entreprises non financières, par code NACE
| | Ventilation des passifs financiers
| 8.1 | Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie
| 8.2 | Passifs financiers subordonnés
| | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements
| 9.1 | Expositions de hors bilan en vertu du référentiel comptable national: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés
| 9.1.1 | Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés
| 9.2 | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements reçus
| 10 | Dérivés – Négociation et couverture économique
| | Comptabilité de couverture
| 11.1 | Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture
| 11.2 | Dérivés – Comptabilité de couverture en vertu du référentiel comptable national: Ventilation par type de risque
| | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit
| 12 | Mouvements de dotations aux dépréciations pour pertes de crédit et dépréciation d’instruments de capitaux propres en vertu du référentiel comptable national
| 12.1 | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit
| | Sûretés et garanties reçues
| 13.1 | Ventilation des sûretés et garanties par prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation
| 13.2.1 | Sûretés obtenues par prise de possession pendant l’exercice [détenues à la date de référence]
| 13.3.1 | Sûretés obtenues par prise de possession cumulées
| 14 | Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers à la juste valeur
| | Ventilation d’éléments sélectionnés de l’état du résultat net
| 16.1 | Produits et charges d’intérêts par instrument et par secteur de la contrepartie
| 16.3 | Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par instrument
| 16.4 | Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par risque
| | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Bilan
| 17.1 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Actifs
| 17.2 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Expositions de hors bilan – engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés
| 17.3 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Passifs
| | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes
| 18.0 | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes
| 18.1 | Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie
| 18.2 | Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers
| 19 | Expositions renégociées
| | PARTIE 2 [TRIMESTRIEL AVEC SEUIL: FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE OU PAS DE PUBLICATION]
| | Ventilation géographique
| 20.4 | Ventilation géographique des actifs par lieu de résidence de la contrepartie
| 20.5 | Ventilation géographique des expositions de hors bilan par lieu de résidence de la contrepartie
| 20.6 | Ventilation géographique des passifs par lieu de résidence de la contrepartie
| | PARTIE 4 [ANNUELLE]
| | Structure du groupe
| 40.1 | Structure du groupe: “entité par entité”»