L’annexe II du règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) intitulée «Déclaration très simplifiée des informations financières prudentielles» est modifiée comme suit:
les tableaux 3 et 4 sont remplacés par les tableaux suivants:
«Tableau 3
| Numéro de modèle | Nom du modèle ou du groupe de modèles
| | PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]
| | Bilan [État de la situation financière]
| 1.1 | Bilan: actifs
| 1.2 | Bilan: passifs
| 1.3 | Bilan: capitaux propres
| 2 | État du résultat net
| | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie
| 4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation
| 4.2.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| 4.2.2 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| 4.3.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
| 4.4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti
| 4.5 | Actifs financiers subordonnés
| 5.1 | Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation
| | Ventilation des passifs financiers
| 8.1 | Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie
| 8.2 | Passifs financiers subordonnés
| | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements
| 9.1.1 | Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés
| 10 | Dérivés – Négociation et couverture économique
| | Comptabilité de couverture
| 11.1 | Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture
| | Mouvements de dotations et provisions pour pertes de crédit
| 12.1 | Mouvements de dotations et provisions pour pertes de crédit
| 14 | Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers à la juste valeur
| | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes
| 18.0 | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes
| 18.1 | Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie
| 18.2 | Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers
| 19 | Expositions renégociées
Tableau 4
| Numéro de modèle | Nom du modèle ou du groupe de modèles
| | PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]
| | Bilan [État de la situation financière]
| 1.1 | Bilan: actifs
| 1.2 | Bilan: passifs
| 1.3 | Bilan: capitaux propres
| 2 | État du résultat net
| | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie
| 4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation
| 4.2.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| 4.2.2 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| 4.3.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
| 4.4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti
| 4.5 | Actifs financiers subordonnés
| 4.6 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation
| 4.7 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| 4.8 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur portés en capitaux propres
| 4.9 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût
| 4.10 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation
| 5.1 | Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation
| | Ventilation des passifs financiers
| 8.1 | Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie
| 8.2 | Passifs financiers subordonnés
| | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements
| 9.1 | Expositions de hors bilan en vertu du référentiel comptable national: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés
| 9.1.1 | Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés
| 10 | Dérivés – Négociation et couverture économique
| | Comptabilité de couverture
| 11.1 | Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture
| 11.2 | Dérivés – Comptabilité de couverture en vertu du référentiel comptable national: Ventilation par type de risque
| | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit
| 12 | Mouvements de dotations aux dépréciations pour pertes de crédit et dépréciation d’instruments de capitaux propres en vertu du référentiel comptable national
| 12.1 | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit
| | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes
| 18.0 | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes
| 18.1 | Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie
| 18.2 | Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers
| 19 | Expositions renégociées»