Règlement (UE) 2020/764 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/06/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2020/764
RattachementRèglement (UE) 2020/764
Versionacte d'origine du 10/06/2020 (CELEX 32020R0764)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2020/764EUR-Lex →

(1) Le règlement (UE) no 68/2013 de la Commission contient, dans sa version en langue suédoise, des erreurs dans les entrées 1.10.1, 3.7.1 à 3.7.5, 5.38.1, 6.8.1 et 7.1.5 du tableau figurant dans son annexe, partie C, en ce qui concerne les dénominations des matières premières pour aliments des animaux énumérées dans ces entrées.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0764. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).