Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2020/856 de la Commission du 9 juin 2020 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyantraniliprole, de cyazofamide, de cyprodinil, de fenpyroximate, de fludioxonil, de fluxapyroxad, d’imazalil, d’isofétamide, de krésoxym-méthyl, de lufénuron, de mandipropamide, de propamocarbe, de pyraclostrobine, de pyriofénone, de pyriproxyfène et de spinétoram présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 09/06/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2020/856

Adopté le9 juin 2020

VersionVersion d'origine

Contenu2 articles, 8 considérants, 1 annexe

CELEX32020R0856

RéférenceRèglement (UE) 2020/856, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (8)

(1)

(1) Le 12 juillet 2019, la commission du Codex alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus (CXL) pour l’abamectine, la bentazone, le benzovindiflupyr, le chlorfénapyr, le cyantraniliprole, le cyazofamide, le cyprodinil, le diquat, l’éthiprole, le fenpicoxamide, le fenpyroximate, le fludioxonil, le fluopyram, le fluxapyroxad, l’imazalil, l’isofétamide, le krésoxym-méthyl, le lufénuron, le mandipropamide, le norflurazon, l’oxamyl, l’oxathiapiproline, le profenofos, le propamocarbe, le propiconazole, le pydiflumétofène, la pyraclostrobine, la pyriofénone, le pyriproxyfène, le spinétoram et le tioxazafène.

(2)

(2) Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de ces substances ont été fixées aux annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005, sauf pour l’éthiprole, le norflurazon, le pydiflumétofène et le tioxazafène, des substances pour lesquelles aucune LMR spécifique n’a été fixée et qui n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.

(3)

(3) Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.

(4)

(4) L’Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: abamectine (fruits de ronces, raisins, oignons verts, fines herbes), bentazone (tous les produits), chlorfénapyr (tous les produits), cyazofamide (oignons verts), diquat (tous les produits), éthiprole (tous les produits), fludioxonil (céleri, oignons verts, feuilles de Brassicaceae, ananas, grenades), fluopyram (riz décortiqué), imazalil (citrons, limettes, oranges, bananes, pommes de terre, abats comestibles de mammifères), norflurazon (tous les produits), oxathiapiproline (tous les produits), propamocarbe (produits d’origine animale), propiconazole (tous les produits), pydiflumétofène (tous les produits), pyraclostrobine (laitues, fruits à pépins, produits d’origine animale, thé) et tioxazafène (tous les produits).

(5)

(5) Il y a dès lors lieu d’inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL d’abamectine, de benzovindiflupyr, de cyantraniliprole, de cyazofamide, de cyprodinil, de fenpicoxamide, de fenpyroximate, de fludioxonil, de fluopyram, de fluxapyroxad, d’imazalil, d’isofétamide, de krésoxym-méthyl, de lufénuron, de mandipropamide, d’oxamyl, de profenofos, de propamocarbe, de pyraclostrobine, de pyriofénone, de pyriproxyfène et de spinétoram, qui ne sont pas mentionnées au considérant 4, sauf lorsqu’elles ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Aucune modification de la LMR n’est donc apportée en ce qui concerne l’abamectine, le benzovindiflupyr, le fenpicoxamide, le fluopyram, l’oxamyl et le profenofos. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l’Union.

(6)

(6) Eu égard à l’avis scientifique de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(8)

(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) dans l’annexe II, les colonnes concernant le cyantraniliprole, le cyazofamid, le cyprodinil, le fenpyroximate, le fludioxonil, l’imazalil, l’isofétamide, le krésoxim-méthyl, le lufénuron, le mandipropamide, le propamocarbe et la pyraclostrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(*) Limite de détection

(a) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(L) = liposoluble

Cyantraniliprole

(+) LMR applicable jusqu’au 30 juin 2021. Après cette date, une LMR de 0,01 ( (*)) mg/kg sera applicable, sous réserve d’une modification par la voie d’un règlement.

0153010 Mûres

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0270060 Poireaux

Cyprodinil (L) (R)

(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Cyprodinil – code 1000000, excepté les codes 1020000 et 1040000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]

Cyprodinil – code 1020000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et/ou de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0120010 Amandes

0633000 c) Racines

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

Fenpyroximate (D) (L) (R)

(D) = les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du métabolite M-3 n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 7 avril 2018 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Fenpyroximate – codes 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1017030 et 1017040: fenpyroximate [métabolite M-3, exprimé en fenpyroximate (L)]

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110000 Agrumes

0130010 Pommes

0130020 Poires

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0140030 Pêches

0140040 Prunes

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0153010 Mûres

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0154010 Myrtilles

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

0260010 Haricots (non écossés)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme, les méthodes d’analyse, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000 HOUBLON

Fludioxonil (L) (R)

(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Fludioxonil – code 1000000, excepté le code 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés en métabolite acide 2,2-difluoro-benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0152000 b) Fraises

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur une étude d’alimentation du bétail n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012000 b) Bovins

1013000 c) Ovins

1014000 d) Caprins

Imazalil (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs) (R)

(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Imazalil – code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l’imazalil et du métabolite FK-772 (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs), exprimée en imazalil

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 septembre 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 septembre 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0232030 Courgettes

0233010 Melons

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 septembre 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011030 Foie

1011040 Reins

1012030 Foie

1012040 Reins

1015030 Foie

1015040 Reins

Krésoxim-méthyl (R)

(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Krésoxim-méthyl – code 1000000 excepté le code 1040000: krésoxim-méthyl (BF 490-9, exprimé en composé parent)

Le métabolite BF 490-9 est l’acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique.

Lufénuron (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs) (L)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 mars 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140010 Abricots

0140030 Pêches

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 mars 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016030 Foie

1016040 Reins

Mandipropamide (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0220020 Oignons

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0231010 Tomates

0232030 Courgettes

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000: N-déméthylpropamocarbe

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0241020 Choux-fleurs

0251010 Mâches/Salades de blé

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude sur l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et l’étude sur l’alimentation des poules n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1020000 Lait

1030000 Œufs d’oiseaux»;

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | | | | | | 0,01 (*) |

| 0110000 | Agrumes | 0.9 | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.5 (+) | 10 | | 0,01 (*) | | | 0,01 (*) | | 2

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | 4 (+) | | 0,5 | 0,01 (*) | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | | 4 (+) | | 0,5 | 0,3 | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | | 5 (+) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | 5 (+) | | 0,01 (*) | 0,4 | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | | 5 (+) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0110990 | Autres (2) | | | | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0.04 | 0.02 (*) | | 0.05 | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | |

| 0120010 | Amandes | | | 0.02 (*) (+) | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0.04 | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0120030 | Noix de cajou | | | 0.04 | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0120040 | Châtaignes | | | 0.04 | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0120050 | Noix de coco | | | 0.04 | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0120060 | Noisettes | | | 0.04 | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0.04 | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0120080 | Noix de pécan | | | 0.04 | | 0.01 (*) | | | 0,05 | | | | 0,02 (*)

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | 0.04 | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0120100 | Pistaches | | | 0.02 (*) | | 0.2 | | | 0,01 (*) | | | | 1

| 0120110 | Noix communes | | | 0.04 | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0120990 | Autres (2) | | | 0.04 | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0130000 | Fruits à pépins | 0.8 | 0.01 (*) | 2 | | 5 | 0,01 (*) | 0,6 | 0,2 | 1 | 0,01 (*) | | 0,5

| 0130010 | Pommes | | | | 0.3 (+) | | | | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | 0.3 (+) | | | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | 0.2 (+) | | | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | 0.2 (+) | | | | | | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | 0.2 (+) | | | | | | | |

| 0130990 | Autres (2) | | | | 0.01 (*) | | | | | | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0.01 (*) | 2 | | | 0,01 (*) | | | | 0,01 (*) | |

| 0140010 | Abricots | 0.01 (*) | | | 0.3 (+) | 5 | | 3 | 0,01 (*) | 0,2 (+) | | | 1

| 0140020 | Cerises (douces) | 6 | | | 2 (+) | 5 | | 4 | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | 3

| 0140030 | Pêches | 1.5 | | | 0.3 (+) | 10 | | 3 | 1,5 | 0,2 (+) | | | 0,3

| 0140040 | Prunes | 0.7 | | | 0.1 (+) | 5 | | 0,8 | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | 0,8

| 0140990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | | 0.01 (*) | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | 0,02 (*)

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | | | | | |

| 0151000 | a) Raisins | 1.5 | 2 | 3 | 0.3 | | 0,01 (*) | 4 | 1,5 | 0,01 (*) | 2 | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | (+) | 5 | | | | | | | 1

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | (+) | 4 | | | | | | | 2

| 0152000 | b) Fraises | 1.5 | 0.01 (*) | 5 | 0.3 | 4 (+) | 2 | 4 | 1,5 | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | 1,5

| 0153000 | c) Fruits de ronces | | 0.01 (*) | | | 5 | | 3 | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | |

| 0153010 | Mûres | 0.9 (+) | | 3 | 0.7 (+) | | 2 | | | | | | 3

| 0153020 | Mûres des haies | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.5 (+) | | 0,01 (*) | | | | | | 2

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 0.9 (+) | | 3 | 1.5 (+) | | 2 | | | | | | 3

| 0153990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | | | | | | 2

| 0154000 | d) Autres petits fruits et baies | | 0.01 (*) | 3 | | | 0,01 (*) | | | | 0,01 (*) | |

| 0154010 | Myrtilles | 4 | | | 0.4 (+) | 2 | | 0,01 (*) | 0,9 | 0,01 (*) | | | 4

| 0154020 | Airelles canneberges | 0.08 | | | 0.5 (+) | 2 | | 4 | 0,9 | 0,01 (*) | | | 3

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 4 | | | 0.4 (+) | 3 | | 0,01 (*) | 0,9 | 0,01 (*) | | | 3

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 4 | | | 0.4 (+) | 2 | | 0,01 (*) | 0,9 | 0,01 (*) | | | 3

| 0154050 | Cynorrhodons | 4 | | | 0.4 (+) | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | 3

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0.01 (*) | | | 0.4 (+) | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | 3

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0.8 | | | 0.4 (+) | 0.01 (*) | | 0,6 | 0,9 | 1 | | | 3

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0.01 (*) | | | 0.4 (+) | 0.8 | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | 3

| 0154990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | | 0.01 (*) | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | 3

| 0160000 | Fruits divers | | 0.01 (*) | | | | 0,01 (*) | | | | 0,01 (*) | |

| 0161000 | a) à peau comestible | | | | 0.01 (*) | 0.01 (*) | | | | | | | 0,02 (*)

| 0161010 | Dattes | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0161020 | Figues | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0161030 | Olives de table | 1.5 | | 0.02 (*) | | | | 0,01 (*) | 0,2 | 0,01 (*) | | |

| 0161040 | Kumquats | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0161050 | Caramboles | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0.8 | | 2 | | | | 0,6 | 0,01 (*) | 1 | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0161990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0162000 | b) à peau non comestible, et de petite taille | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | 15 | | | | | | | 0,02 (*)

| 0162020 | Litchis | | | | | 0.01 (*) | | | | | | | 0,02 (*)

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | 0.01 (*) | | | | | | | 0,2

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | 0.01 (*) | | | | | | | 0,02 (*)

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | 0.01 (*) | | | | | | | 0,02 (*)

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | 0.01 (*) | | | | | | | 0,02 (*)

| 0162990 | Autres (2) | | | | | 0.01 (*) | | | | | | | 0,02 (*)

| 0163000 | c) à peau non comestible, et de grande taille | | | | | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | | |

| 0163010 | Avocats | 0.01 (*) | | 1 | 0.2 | 1.5 | | | 0,01 (*) | | | | 0,2

| 0163020 | Bananes | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0163030 | Mangues | 0.7 | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 2 | | | 0,1 | | | | 0,6

| 0163040 | Papayes | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,07

| 0163050 | Grenades | 0.01 (*) | | 5 | 0.01 (*) | 3 | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0163060 | Chérimoles | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0163070 | Goyaves | 0.01 (*) | | 1.5 | 0.01 (*) | 0.5 | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0163080 | Ananas | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 7 | | | 0,01 (*) | | | | 0,3

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0163100 | Durions | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0163990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0.05 | | | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | | |

| 0211000 | a) Pommes de terre | | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.05 | 5 | | | 0,01 (*) | | 0,1 | 0,3 | 0,02 (*)

| 0212000 | b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0212010 | Racines de manioc | | | | | 0.01 (*) | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | 10 | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | 10 | | | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | 0.01 (*) | | | | | | |

| 0212990 | Autres (2) | | | | | 0.01 (*) | | | | | | |

| 0213000 | c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | | | | 0.01 (*) | | | | | | | |

| 0213010 | Betteraves | | 0.01 (*) | 1.5 | | 1 | | | 0,05 | | 0,1 | 0,01 (*) | 0,1

| 0213020 | Carottes | | 0.01 (*) | 1.5 | | 1 | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,5

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0.01 (*) | 0.3 | | 0.2 | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,09 | 0,5

| 0213040 | Raiforts | | 0.1 | 1.5 | | 1 | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,3

| 0213050 | Topinambours | | 0.01 (*) | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,06

| 0213060 | Panais | | 0.01 (*) | 1.5 | | 1 | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,3

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0.01 (*) | 1.5 | | 1 | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,1

| 0213080 | Radis | | 0.01 (*) | 0.3 | | 0.3 | | | 0,01 (*) | | 0,3 | 3 | 0,5

| 0213090 | Salsifis | | 0.01 (*) | 1.5 | | 1 | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,1

| 0213100 | Rutabagas | | 0.01 (*) | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,09

| 0213110 | Navets | | 0.01 (*) | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | 0,05 | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,09

| 0213990 | Autres (2) | | 0.01 (*) | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0220000 | Légumes-bulbes | | | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | | |

| 0220010 | Aulx | 0.05 | 1.5 | 0.07 | | 0.5 | | | 0,3 | | 0,01 (*) | 2 | 0,3

| 0220020 | Oignons | 0.05 | 1.5 | 0.3 | | 0.5 | | | 0,3 | | 0,1 (+) | 2 | 1,5

| 0220030 | Échalotes | 0.05 | 1.5 | 0.07 | | 0.5 | | | 0,3 | | 0,01 (*) | 2 | 0,3

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 8 | 0.01 (*) | 0.8 | | 5 | | | 0,01 (*) | | 7 (+) | 30 | 1,5

| 0220990 | Autres (2) | 0.05 | 1.5 | 0.02 (*) | | 0.5 | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | | | | | | |

| 0231000 | a) Solanacées et Malvacées | | | | | | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | 1 | 0.6 | 1.5 | 0.3 | 3 | 0,3 | 1,5 | 0,6 | 0,4 | 3 (+) | 4 | 0,3

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1.5 | 0.01 (*) | 1.5 | 0.3 (+) | 1 | 0,01 (*) | 3 | 0,8 | 0,8 | 1 | 3 | 0,5

| 0231030 | Aubergines | 1 | 0.3 | 1.5 | 0.3 | 0.4 | 0,01 (*) | 1,5 | 0,6 | 0,3 | 3 | 4 | 0,3

| 0231040 | Gombos/Camboux | 1.5 | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0,01 (*) | 3 | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0231990 | Autres (2) | 1.5 | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0,01 (*) | 3 | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0232000 | b) Cucurbitacées à peau comestible | 0.4 | 0.2 | 0.5 | 0.08 | 0.4 | | 1 | 0,5 | | | 5 | 0,5

| 0232010 | Concombres | | | | (+) | | 0,5 | | | 0,15 | 0,2 | |

| 0232020 | Cornichons | | | | (+) | | 0,5 | | | 0,15 | 0,01 (*) | |

| 0232030 | Courgettes | | | | (+) | | 0,1 (+) | | | 0,15 | 0,2 (+) | |

| 0232990 | Autres (2) | | | | | | 0,01 (*) | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | |

| 0233000 | c) Cucurbitacées à peau non comestible | 0.3 | 0.15 | 0.6 | 0.01 (*) | 0.3 | | 0,01 (*) | 0,5 | | | 5 | 0,5

| 0233010 | Melons | | | | | | 2 (+) | | | 0,4 | 0,5 | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | 0,01 (*) | | | 0,4 | 0,3 | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | 0,01 (*) | | | 0,4 | 0,3 | |

| 0233990 | Autres (2) | | | | | | 0,01 (*) | | | 0,01 (*) | 0,3 | |

| 0234000 | d) Maïs doux | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0239000 | e) Autres légumes-fruits | | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0.01 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0241000 | a) Choux (développement de l'inflorescence) | 2 | | 2 | | | | | | | | | 0,5

| 0241010 | Brocolis | | | | | 0.7 | | | | | 2 | 3 |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | 0.01 (*) | | | | | 0,3 | 10 (+) |

| 0241990 | Autres (2) | | | | | 0.01 (*) | | | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) |

| 0242000 | b) Choux pommés | 2 | | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | | | 0,2 | 2 | 0,3

| 0242020 | Choux pommés | | | 0.7 | | 2 | | | | | 3 | 1 | 0,4

| 0242990 | Autres (2) | | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0243000 | c) Choux feuilles | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | | | | | | 25 | | 1,5

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | 10 | | | | | | 20 |

| 0243020 | Choux verts | | | | | 0.01 (*) | | | | | | 20 |

| 0243990 | Autres (2) | | | | | 0.01 (*) | | | | | | 0,01 (*) |

| 0244000 | d) Choux-raves | 2 | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | | | 0,01 (*) | 0,3 | 0,02 (*)

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | | | | | |

| 0251000 | a) Laitues et salades | | 0.01 (*) | 15 | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 25 | |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0.01 (*) | | | | 20 | | 0,01 (*) | | | | 20 (+) | 10

| 0251020 | Laitues | 5 | | | | 40 | | 20 | | | | 40 | 2

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0.01 (*) | | | | 20 | | 0,01 (*) | | | | 20 (+) | 0,4

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0.01 (*) | | | | 20 | | 0,01 (*) | | | | 20 (+) | 10

| 0251050 | Cressons de terre | 0.01 (*) | | | | 20 | | 0,01 (*) | | | | 20 (+) | 10

| 0251060 | Roquette/Rucola | 0.01 (*) | | | | 20 | | 0,01 (*) | | | | 30 | 10

| 0251070 | Moutarde brune | 0.01 (*) | | | | 20 | | 0,01 (*) | | | | 20 (+) | 10

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 0.01 (*) | | | | 20 | | 0,01 (*) | | | | 20 (+) | 10

| 0251990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | | | 20 | | 0,01 (*) | | | | 0,01 (*) | 10

| 0252000 | b) Épinards et feuilles similaires | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 15 | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 20 | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 25 | 40 |

| 0252010 | Épinards | | | | | 30 | | | | | | | 0,6

| 0252020 | Pourpiers | | | | | 20 | | | | | | | 0,02 (*)

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | 20 | | | | | | | 1,5

| 0252990 | Autres (2) | | | | | 20 | | | | | | | 0,02 (*)

| 0253000 | c) Feuilles de vigne et espèces similaires | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 15 | 0,01 (*) | 25 | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0254000 | d) Cressons d'eau | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 10 | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 25 | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0255000 | e) Endives/Chicons | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0.06 | 0.01 (*) | 0.02 | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,15 | 15 | 0,09

| 0256000 | f) Fines herbes et fleurs comestibles | 0.02 (*) | 0.02 (*) | 40 | 0.02 (*) | 20 | 0,02 (*) | 20 | 0,02 (*) | 0,02 (*) | 25 | 30 (+) | 2

| 0256010 | Cerfeuils | | | | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | |

| 0256040 | Persils | | | | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | | | | | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0.01 (*) | | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1.5 | | 2 | 0.7 (+) | 1 | | 0,6 | | | 1 | 0,1 | 0,6

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0.3 | | 0.08 | 0.01 (*) | 0.4 | | 0,01 (*) | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,3

| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | | 2 | 0.01 (*) | 1 | | 0,6 | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,6

| 0260040 | Pois (écossés) | 0.3 | | 0.08 | 0.01 (*) | 0.3 | | 0,01 (*) | | | 0,3 | 0,01 (*) | 0,15

| 0260050 | Lentilles | 0.01 (*) | | 0.2 | 0.01 (*) | 0.05 | | 0,01 (*) | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0260990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0270000 | Légumes-tiges | | 0.01 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | | |

| 0270010 | Asperges | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | 0,05 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0270020 | Cardons | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0270030 | Céleris | 15 | | 30 | | 1.5 | | | 0,01 (*) | | 20 | 0,01 (*) | 1,5

| 0270040 | Fenouils | 0.01 (*) | | 4 | | 1.5 | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 1,5

| 0270050 | Artichauts | 0.1 | | 4 | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | 0,3 | 0,01 (*) | 3

| 0270060 | Poireaux | 0.6 (+) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | 10 | | 0,01 (*) | 20 | 0,8

| 0270070 | Rhubarbes | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0270080 | Pousses de bambou | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0270990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | | | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,02 (*)

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) |

| 0300010 | Haricots | 0.3 | | 0.2 | | 0.5 | | | | | | | 0,3

| 0300020 | Lentilles | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.4 | | | | | | | 0,5

| 0300030 | Pois | 0.01 (*) | | 0.1 | | 0.4 | | | | | | | 0,3

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0.01 (*) | | 0.1 | | 0.4 | | | | | | | 0,05

| 0300990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.4 | | | | | | | 0,3

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,2

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,04

| 0401030 | Graines de pavot | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,2

| 0401040 | Graines de sésame | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,2

| 0401050 | Graines de tournesol | 0.5 | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,05 (*) | | | | 0,3

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0.8 | | 0.02 | | 0.01 (*) | | 0,015 | 0,01 (*) | | | | 0,2

| 0401070 | Fèves de soja | 0.4 | | 0.02 (*) | | 0.2 | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,2

| 0401080 | Graines de moutarde | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,2

| 0401090 | Graines de coton | 1.5 | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,3

| 0401100 | Pépins de courges | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0401110 | Graines de carthame | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,2

| 0401120 | Graines de bourrache | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,2

| 0401130 | Graines de cameline | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,2

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0401150 | Graines de ricin | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,2

| 0401990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0402000 | Fruits oléagineux | | | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | | 0,01 (*) | | | | | 0,02 (*)

| 0402010 | Olives à huile | 1.5 | | | | | | | 0,2 | | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | 0.01 (*) | | | | | | | 0,01 (*) | | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | 0.01 (*) | | | | | | | 0,01 (*) | | | |

| 0402040 | Kapoks | 0.01 (*) | | | | | | | 0,01 (*) | | | |

| 0402990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | | | | | | 0,01 (*) | | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0.01 (*) | 0.02 (*) | | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) |

| 0500010 | Orge | | | 4 | | | | | 0,15 | | | | 1

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 0.02 (*) | | | | | 0,15 | | | | 0,02 (*)

| 0500030 | Maïs | | | 0.02 (*) | | | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 0.02 (*) | | | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0500050 | Avoine | | | 4 | | | | | 0,15 | | | | 1

| 0500060 | Riz | | | 0.02 (*) | | | | | 0,01 (*) | | | | 0,09

| 0500070 | Seigle | | | 0.5 | | | | | 0,08 | | | | 0,2

| 0500080 | Sorgho | | | 0.02 (*) | | | | | 0,01 (*) | | | | 0,5

| 0500090 | Froment (blé) | | | 0.5 | | | | | 0,08 | | | | 0,2

| 0500990 | Autres (2) | | | 0.02 (*) | | | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0.05 (*) | | | | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | | | 0,05 (*) |

| 0610000 | Thés | 0.05 (*) | | 0.1 (*) | 8 | 0.05 (*) | | | | 0,05 (*) | 0,05 (*) | | 0,1 (*)

| 0620000 | Grains de café | 0.05 | | 0.1 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | | | | 0,07 | 0,05 (*) | | 0,3

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | 0.05 (*) | | | | | 0,05 (*) | 0,05 (*) | | 0,1 (*)

| 0631000 | a) Fleurs | 0.05 (*) | | 0.1 (*) | | 0.05 (*) | | | | | | |

| 0631010 | Camomille | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0632000 | b) Feuilles et autres parties aériennes | 0.05 (*) | | 0.1 (*) | | 0.05 (*) | | | | | | |

| 0632010 | Fraises | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0633000 | c) Racines | 0.2 | | 1.5 (+) | | | | | | | | |

| 0633010 | Valériane | | | | | 1 | | | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | | 4 | | | | | | |

| 0633990 | Autres (2) | | | | | 1 | | | | | | |

| 0639000 | d) Toute autre partie de la plante | 0.05 (*) | | 0.1 (*) | | 0.05 (*) | | | | | | |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0.05 (*) | | 0.1 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | | | | 0,05 (*) | 0,06 | | 0,1 (*)

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0.05 (*) | | 0.1 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | | | | 0,05 (*) | 0,05 (*) | | 0,1 (*)

| 0700000 | HOUBLON | 0.05 (*) | 20 | 0.1 (*) | 15 (+) | 0.05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 90 | 0,05 (*) | 15

| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0.1 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | | | | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0.1 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0.1 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0.2 | 0.05 (*) | 1.5 (+) | 0.05 (*) | 1 | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0840020 | Gingembre (10) | | | | | | | | | | | |

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0.2 | 0.05 (*) | 1.5 (+) | 0.05 (*) | 1 | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0840040 | Raifort (11) | | | | | | | | | | | |

| 0840990 | Autres (2) | 0.2 | 0.05 (*) | 1.5 (+) | 0.05 (*) | 1 | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0850000 | Boutons | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0.1 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0.1 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0.1 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) |

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0.05 | | | | | | | 0,05 | | | | 0,2

| 0900020 | Cannes à sucre | 0.01 (*) | | | | | | | 0,01 (*) | | | | 0,08

| 0900030 | Racines de chicorée | 0.05 | | | | | | | 0,01 (*) | | | | 0,08

| 0900990 | Autres (2) | 0.01 (*) | | | | | | | 0,01 (*) | | | | 0,02 (*)

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | (+) | | | | | | | | |

| 1010000 | Produits (base:) | | 0.01 (*) | | | | | 0,01 (*) | | | 0,01 (*) | | 0,05 (*)

| 1011000 | a) Porcins | | | 0.02 (*) | | | | | | | | |

| 1011010 | Muscles | 0.2 | | | 0.02 | 0.02 | 0,02 | | 0,05 (*) | 0,08 | | 0,01 (+) |

| 1011020 | Graisse | 0.5 | | | 0.1 | 0.05 (*) | 0,02 | | 0,05 (*) | 2 | | 0,01 (+) |

| 1011030 | Foie | 1.5 | | | 0.5 | 0.1 | 0,02 (*) (+) | | 0,05 | 0,15 | | 0,1 (+) |

| 1011040 | Reins | 1.5 | | | 0.5 | 0.1 | 0,02 (*) (+) | | 0,05 | 0,15 | | 0,02 (+) |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1.5 | | | 0.5 | 0.1 | 0,02 (*) | | 0,05 | 0,7 | | 0,1 |

| 1011990 | Autres (2) | 0.01 | | | 0.01 (*) | 0.05 (*) | 0,02 (*) | | 0,05 (*) | 0,02 (*) | | 0,01 (*) |

| 1012000 | b) Bovins | | | | | (+) | | | | | | |

| 1012010 | Muscles | 0.2 | | 0.02 (*) | 0.02 | 0.04 | 0,02 | | 0,05 (*) | 0,08 | | 0,01 (+) |

| 1012020 | Graisse | 0.5 | | 0.02 (*) | 0.1 | 0.2 | 0,02 | | 0,05 (*) | 2 | | 0,01 (+) |

| 1012030 | Foie | 1.5 | | 0.05 | 0.5 | 0.2 | 0,03 (+) | | 0,05 | 0,15 | | 0,2 (+) |

| 1012040 | Reins | 1.5 | | 0.05 | 0.5 | 0.2 | 0,02 (*) (+) | | 0,05 | 0,15 | | 0,05 (+) |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1.5 | | 0.02 (*) | 0.5 | 0.1 | 0,02 (*) | | 0,05 | 0,7 | | 0,2 |

| 1012990 | Autres (2) | 0.01 | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.05 (*) | 0,02 (*) | | 0,05 (*) | 0,02 (*) | | 0,01 (*) |

| 1013000 | c) Ovins | | | | | (+) | | | | | | |

| 1013010 | Muscles | 0.2 | | 0.02 (*) | 0.02 | 0.04 | 0,02 | | 0,05 (*) | 0,08 | | 0,01 (+) |

| 1013020 | Graisse | 0.5 | | 0.02 (*) | 0.1 | 0.2 | 0,02 | | 0,05 (*) | 2 | | 0,01 (+) |

| 1013030 | Foie | 1.5 | | 0.05 | 0.5 | 0.2 | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,15 | | 0,2 (+) |

| 1013040 | Reins | 1.5 | | 0.05 | 0.5 | 0.2 | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,15 | | 0,05 (+) |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1.5 | | 0.02 (*) | 0.5 | 0.1 | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,7 | | 0,2 |

| 1013990 | Autres (2) | 0.01 | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.05 (*) | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,02 (*) | | 0,01 (*) |

| 1014000 | d) Caprins | | | | | (+) | | | | | | |

| 1014010 | Muscles | 0.2 | | 0.02 (*) | 0.02 | 0.04 | 0,02 | | 0,05 (*) | 0,08 | | 0,01 (+) |

| 1014020 | Graisse | 0.5 | | 0.02 (*) | 0.1 | 0.2 | 0,02 | | 0,05 (*) | 2 | | 0,01 (+) |

| 1014030 | Foie | 1.5 | | 0.05 | 0.5 | 0.2 | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,15 | | 0,2 (+) |

| 1014040 | Reins | 1.5 | | 0.05 | 0.5 | 0.2 | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,15 | | 0,05 (+) |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1.5 | | 0.02 (*) | 0.5 | 0.1 | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,7 | | 0,2 |

| 1014990 | Autres (2) | 0.01 | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.05 (*) | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,02 (*) | | 0,01 (*) |

| 1015000 | e) Équidés | | | | | | | | | | | |

| 1015010 | Muscles | 0.2 | | 0.02 (*) | 0.02 | 0.02 | 0,02 | | 0,05 (*) | 0,08 | | 0,01 |

| 1015020 | Graisse | 0.5 | | 0.02 (*) | 0.1 | 0.2 | 0,02 | | 0,05 (*) | 2 | | 0,01 |

| 1015030 | Foie | 1.5 | | 0.05 | 0.5 | 0.2 | 0,03 (+) | | 0,05 | 0,15 | | 0,2 |

| 1015040 | Reins | 1.5 | | 0.05 | 0.5 | 0.2 | 0,02 (*) (+) | | 0,05 | 0,15 | | 0,05 |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1.5 | | 0.02 (*) | 0.5 | 0.1 | 0,02 (*) | | 0,05 | 0,7 | | 0,2 |

| 1015990 | Autres (2) | 0.01 | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.05 (*) | 0,02 (*) | | 0,05 (*) | 0,02 (*) | | 0,01 (*) |

| 1016000 | f) Volailles | | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | | 0,02 | | 0,05 (*) | | | |

| 1016010 | Muscles | 0.02 | | | | 0.01 (*) | | | | 0,02 (*) | | 0,02 (+) |

| 1016020 | Graisse | 0.04 | | | | 0.05 (*) | | | | 0,04 | | 0,01 (+) |

| 1016030 | Foie | 0.15 | | | | 0.1 | | | | 0,02 (*) (+) | | 0,05 (+) |

| 1016040 | Reins | 0.15 | | | | 0.1 | | | | 0,02 (*) (+) | | 0,01 (*) |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0.15 | | | | 0.1 | | | | 0,04 | | 0,05 |

| 1016990 | Autres (2) | 0.01 | | | | 0.05 (*) | | | | 0,02 (*) | | 0,01 (*) |

| 1017000 | g) Autres animaux terrestres d'élevage | | | | | | | | | | | |

| 1017010 | Muscles | 0.2 | | 0.02 (*) | 0.02 | 0.02 | 0,02 | | 0,05 (*) | 0,08 | | 0,01 |

| 1017020 | Graisse | 0.5 | | 0.02 (*) | 0.1 | 0.2 | 0,02 | | 0,05 (*) | 2 | | 0,01 |

| 1017030 | Foie | 1.5 | | 0.05 | 0.5 | 0.2 | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,15 | | 0,2 |

| 1017040 | Reins | 1.5 | | 0.05 | 0.5 | 0.2 | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,15 | | 0,05 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1.5 | | 0.02 (*) | 0.5 | 0.1 | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,7 | | 0,2 |

| 1017990 | Autres (2) | 0.01 | | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.05 (*) | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,02 (*) | | 0,01 (*) |

| 1020000 | Lait | 0.02 | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.04 | 0,02 | 0,01 (*) | 0,02 | 0,15 | 0,01 (*) | 0,01 (+) | 0,01 (*)

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0.15 | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.05 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,05 (*) | 0,02 (*) | 0,01 (*) | 0,05 (+) | 0,05 (*)

| 1030010 | Poule | | | | | | | | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres (2) | | | | | | | | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0.05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0.01 | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,05 (*) | 0,02 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,05 (*)

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0.01 | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.01 (*) | 0.01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,05 (*) | 0,02 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,05 (*)

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0.01 | 0.01 (*) | 0.02 (*) | 0.02 | 0.02 | 0,02 | 0,01 (*) | 0,05 (*) | 0,08 | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,05 (*)

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | | | | | | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | | | | | | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | | | | | | | |

2) dans l’annexe III, à la partie A, les colonnes relatives au fluxapyroxad, au pyriofénone, au pyriproxyfène et au spinétoram sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(*) Limite de détection

(a) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. »

(L) = liposoluble

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | |

| 0110000 | Agrumes | | | 0,6 | 0,2

| 0110010 | Pamplemousses | 0,3 | | |

| 0110020 | Oranges | 0,3 | | |

| 0110030 | Citrons | 0,01 (*) | | |

| 0110040 | Limettes | 0,01 (*) | | |

| 0110050 | Mandarines | 0,01 (*) | | |

| 0110990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,04 | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0120010 | Amandes | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | |

| 0120990 | Autres (2) | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,9 | | 0,2 | 0,2

| 0130010 | Pommes | | | |

| 0130020 | Poires | | | |

| 0130030 | Coings | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |

| 0130990 | Autres (2) | | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | | |

| 0140010 | Abricots | 1 | | 0,05 (*) | 0,2

| 0140020 | Cerises (douces) | 3 | | 1 | 2

| 0140030 | Pêches | 1,5 | | 0,5 | 0,3

| 0140040 | Prunes | 1,5 | | 0,3 | 0,05 (*)

| 0140990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |

| 0151000 | a) Raisins | 3 | | 0,05 (*) | 0,5

| 0151010 | Raisins de table | | 0,9 | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | 0,8 | |

| 0152000 | b) Fraises | 4 | 0,5 | 0,05 (*) | 0,2

| 0153000 | c) Fruits de ronces | 0,01 (*) | 0,9 | 0,05 (*) | 1

| 0153010 | Mûres | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | |

| 0153990 | Autres (2) | | | |

| 0154000 | d) Autres petits fruits et baies | | | |

| 0154010 | Myrtilles | 7 | 1,5 | 0,05 (*) | 0,4

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 (*) | 0,5 | 1 | 0,4

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 (*) | 1,5 | 0,05 (*) | 0,5

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 (*) | 1,5 | 0,05 (*) | 0,4

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 (*) | 1,5 | 0,05 (*) | 0,4

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,4

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,4

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,4

| 0154990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,4

| 0160000 | Fruits divers | | | |

| 0161000 | a) à peau comestible | 0,01 (*) | | 0,05 (*) |

| 0161010 | Dattes | | | | 0,05 (*)

| 0161020 | Figues | | | | 0,05 (*)

| 0161030 | Olives de table | | | | 0,07

| 0161040 | Kumquats | | | | 0,05 (*)

| 0161050 | Caramboles | | | | 0,05 (*)

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | 0,05 (*)

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | 0,05 (*)

| 0161990 | Autres (2) | | | | 0,05 (*)

| 0162000 | b) à peau non comestible, et de petite taille | 0,01 (*) | | 0,05 (*) |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | 0,05 (*)

| 0162020 | Litchis | | | | 0,05 (*)

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | 0,4

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | 0,05 (*)

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | 0,05 (*)

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | 0,05 (*)

| 0162990 | Autres (2) | | | | 0,05 (*)

| 0163000 | c) à peau non comestible, et de grande taille | | | | 0,05 (*)

| 0163010 | Avocats | 0,01 (*) | | 0,05 (*) |

| 0163020 | Bananes | 3 | | 0,7 |

| 0163030 | Mangues | 0,6 | | 0,05 (*) |

| 0163040 | Papayes | 1 | | 0,3 |

| 0163050 | Grenades | 0,01 (*) | | 0,05 (*) |

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 (*) | | 0,05 (*) |

| 0163070 | Goyaves | 0,01 (*) | | 0,05 (*) |

| 0163080 | Ananas | 0,01 (*) | | 0,05 (*) |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 (*) | | 0,05 (*) |

| 0163100 | Durions | 0,01 (*) | | 0,05 (*) |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 (*) | | 0,05 (*) |

| 0163990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | 0,05 (*) |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0211000 | a) Pommes de terre | 0,1 | | |

| 0212000 | b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | 0,1 | | |

| 0212010 | Racines de manioc | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | |

| 0212030 | Ignames | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |

| 0212990 | Autres (2) | | | |

| 0213000 | c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | 0,3 | | |

| 0213010 | Betteraves | | | |

| 0213020 | Carottes | | | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | |

| 0213040 | Raiforts | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | |

| 0213060 | Panais | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | |

| 0213080 | Radis | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | |

| 0213110 | Navets | | | |

| 0213990 | Autres (2) | | | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | | | 0,05 (*) |

| 0220010 | Aulx | 0,1 | | | 0,05 (*)

| 0220020 | Oignons | 0,1 | | | 0,05 (*)

| 0220030 | Échalotes | 0,1 | | | 0,05 (*)

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,6 | | | 0,8

| 0220990 | Autres (2) | 0,1 | | | 0,05 (*)

| 0230000 | Légumes-fruits | | | |

| 0231000 | a) Solanacées et Malvacées | 0,6 | | 1 | 0,5

| 0231010 | Tomates | | | |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | |

| 0231030 | Aubergines | | | |

| 0231040 | Gombos/Camboux | | | |

| 0231990 | Autres (2) | | | |

| 0232000 | b) Cucurbitacées à peau comestible | 0,2 | 0,2 | | 0,2

| 0232010 | Concombres | | | 0,1 |

| 0232020 | Cornichons | | | 0,1 |

| 0232030 | Courgettes | | | 0,05 (*) |

| 0232990 | Autres (2) | | | 0,05 (*) |

| 0233000 | c) Cucurbitacées à peau non comestible | 0,15 | 0,2 | | 0,05 (*)

| 0233010 | Melons | | | 0,07 |

| 0233020 | Potirons | | | 0,05 (*) |

| 0233030 | Pastèques | | | 0,05 (*) |

| 0233990 | Autres (2) | | | 0,05 (*) |

| 0234000 | d) Maïs doux | 0,15 | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0239000 | e) Autres légumes-fruits | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0241000 | a) Choux (développement de l'inflorescence) | | | |

| 0241010 | Brocolis | 2 | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,15 | | |

| 0241990 | Autres (2) | 0,15 | | |

| 0242000 | b) Choux pommés | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,3 | | |

| 0242020 | Choux pommés | 0,4 | | |

| 0242990 | Autres (2) | 0,07 | | |

| 0243000 | c) Choux feuilles | | | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 4 | | |

| 0243020 | Choux verts | 0,07 | | |

| 0243990 | Autres (2) | 0,07 | | |

| 0244000 | d) Choux-raves | 0,07 | | |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | 0,05 (*) |

| 0251000 | a) Laitues et salades | 4 | | |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | | 4

| 0251020 | Laitues | | | | 10

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | | 0,05 (*)

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | | 4

| 0251050 | Cressons de terre | | | | 4

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | | 4

| 0251070 | Moutarde brune | | | | 4

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | | 4

| 0251990 | Autres (2) | | | | 4

| 0252000 | b) Épinards et feuilles similaires | 3 | | | 1,5

| 0252010 | Épinards | | | |

| 0252020 | Pourpiers | | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | |

| 0252990 | Autres (2) | | | |

| 0253000 | c) Feuilles de vigne et espèces similaires | 0,03 | | | 0,05 (*)

| 0254000 | d) Cressons d'eau | 0,03 | | | 0,05 (*)

| 0255000 | e) Endives/Chicons | 6 | | | 0,05 (*)

| 0256000 | f) Fines herbes et fleurs comestibles | 3 | | | 4

| 0256010 | Cerfeuils | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | |

| 0256040 | Persils | | | |

| 0256050 | Sauge | | | |

| 0256060 | Romarin | | | |

| 0256070 | Thym | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | |

| 0256100 | Estragon | | | |

| 0256990 | Autres (2) | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,05 (*) |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 2 | | | 0,1

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,09 | | | 0,05 (*)

| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | | | 0,1

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,09 | | | 0,05 (*)

| 0260050 | Lentilles | 0,01 (*) | | | 0,05 (*)

| 0260990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | | 0,05 (*)

| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,05 (*) |

| 0270010 | Asperges | 0,01 (*) | | | 0,05 (*)

| 0270020 | Cardons | 9 | | | 0,05 (*)

| 0270030 | Céleris | 9 | | | 0,05 (*)

| 0270040 | Fenouils | 9 | | | 0,05 (*)

| 0270050 | Artichauts | 0,3 | | | 0,05 (*)

| 0270060 | Poireaux | 0,6 | | | 0,06

| 0270070 | Rhubarbes | 9 | | | 0,05 (*)

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 (*) | | | 0,05 (*)

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 (*) | | | 0,05 (*)

| 0270990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | | 0,05 (*)

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0280010 | Champignons de couche | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0300010 | Haricots | 0,3 | | |

| 0300020 | Lentilles | 0,4 | | |

| 0300030 | Pois | 0,4 | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,3 | | |

| 0300990 | Autres (2) | 0,3 | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,9 | | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 (*) | | |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,9 | | |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,9 | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,8 | | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,9 | | |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,15 | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,9 | | |

| 0401090 | Graines de coton | 0,5 | | |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,9 | | |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,9 | | |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,9 | | |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,9 | | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,9 | | |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,9 | | |

| 0401990 | Autres (2) | 0,9 | | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | | | |

| 0402010 | Olives à huile | 0,01 (*) | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 (*) | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,8 | | |

| 0402040 | Kapoks | 0,8 | | |

| 0402990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0500010 | Orge | 2 | 0,03 | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 (*) | | |

| 0500030 | Maïs | 0,01 (*) | | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 (*) | | |

| 0500050 | Avoine | 2 | 0,03 | |

| 0500060 | Riz | 5 | | |

| 0500070 | Seigle | 0,4 | 0,01 (*) | |

| 0500080 | Sorgho | 0,7 | | |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,4 | 0,01 (*) | |

| 0500990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | |

| 0610000 | Thés | 0,01 (*) | | 15 | 0,1 (*)

| 0620000 | Grains de café | 0,15 | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0630000 | Infusions (base:) | | | 0,05 (*) |

| 0631000 | a) Fleurs | 0,01 (*) | | | 0,1 (*)

| 0631010 | Camomille | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |

| 0631030 | Rose | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |

| 0631990 | Autres (2) | | | |

| 0632000 | b) Feuilles et autres parties aériennes | 0,01 (*) | | | 40

| 0632010 | Fraises | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | |

| 0632030 | Maté | | | |

| 0632990 | Autres (2) | | | |

| 0633000 | c) Racines | 2 | | | 0,1 (*)

| 0633010 | Valériane | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | |

| 0633990 | Autres (2) | | | |

| 0639000 | d) Toute autre partie de la plante | 0,01 (*) | | | 0,1 (*)

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0700000 | HOUBLON | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0800000 | ÉPICES | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |

| 0810030 | Céleri | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | |

| 0810050 | Cumin | | | |

| 0810060 | Aneth | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | |

| 0810990 | Autres (2) | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |

| 0820030 | Carvi | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | |

| 0820070 | Vanille | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | |

| 0820990 | Autres (2) | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0830010 | Cannelle | | | |

| 0830990 | Autres (2) | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,3 | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0840020 | Gingembre (10) | | | |

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,3 | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0840040 | Raifort (11) | | | |

| 0840990 | Autres (2) | 0,3 | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0850000 | Boutons | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0850010 | Clous de girofle | | | |

| 0850020 | Câpres | | | |

| 0850990 | Autres (2) | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0860010 | Safran | | | |

| 0860990 | Autres (2) | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,01 (*) | | 0,05 (*) | 0,1 (*)

| 0870010 | Macis | | | |

| 0870990 | Autres (2) | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | 0,05 (*) | 0,05 (*)

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,15 | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | 3 | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,3 | | |

| 0900990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | 0,05 (*) |

| 1010000 | Produits (base:) | | | |

| 1011000 | a) Porcins | | | |

| 1011010 | Muscles | 0,02 | | | 0,01 (*)

| 1011020 | Graisse | 0,2 | | | 0,2

| 1011030 | Foie | 0,1 | | | 0,1

| 1011040 | Reins | 0,1 | | | 0,1

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | | | 0,1

| 1011990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | | 0,01 (*)

| 1012000 | b) Bovins | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,02 | | | 0,01 (*)

| 1012020 | Graisse | 0,2 | | | 0,2

| 1012030 | Foie | 0,1 | | | 0,1

| 1012040 | Reins | 0,1 | | | 0,1

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | | | 0,1

| 1012990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | | 0,01 (*)

| 1013000 | c) Ovins | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,02 | | | 0,01 (*)

| 1013020 | Graisse | 0,2 | | | 0,2

| 1013030 | Foie | 0,1 | | | 0,1

| 1013040 | Reins | 0,1 | | | 0,1

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | | | 0,1

| 1013990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | | 0,01 (*)

| 1014000 | d) Caprins | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,02 | | | 0,01 (*)

| 1014020 | Graisse | 0,2 | | | 0,2

| 1014030 | Foie | 0,1 | | | 0,1

| 1014040 | Reins | 0,1 | | | 0,1

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | | | 0,1

| 1014990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | | 0,01 (*)

| 1015000 | e) Équidés | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,02 | | | 0,01 (*)

| 1015020 | Graisse | 0,2 | | | 0,2

| 1015030 | Foie | 0,1 | | | 0,1

| 1015040 | Reins | 0,1 | | | 0,1

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | | | 0,1

| 1015990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | | 0,01 (*)

| 1016000 | f) Volailles | | | |

| 1016010 | Muscles | 0,02 | | | 0,01

| 1016020 | Graisse | 0,05 | | | 0,01 (*)

| 1016030 | Foie | 0,02 | | | 0,01 (*)

| 1016040 | Reins | 0,02 | | | 0,01 (*)

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | 0,01 (*)

| 1016990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | | 0,01 (*)

| 1017000 | g) Autres animaux terrestres d'élevage | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,02 | | | 0,01 (*)

| 1017020 | Graisse | 0,2 | | | 0,2

| 1017030 | Foie | 0,1 | | | 0,1

| 1017040 | Reins | 0,1 | | | 0,1

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | | | 0,1

| 1017990 | Autres (2) | 0,01 (*) | | | 0,01 (*)

| 1020000 | Lait | 0,02 | | | 0,01 (*)

| 1020010 | Bovins | | | |

| 1020020 | Ovins | | | |

| 1020030 | Caprins | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | |

| 1020990 | Autres (2) | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | | | 0,01 (*)

| 1030010 | Poule | | | |

| 1030020 | Cane | | | |

| 1030030 | Oie | | | |

| 1030040 | Caille | | | |

| 1030990 | Autres (2) | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 (*) | | | 0,05 (*)

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 (*) | | | 0,01 (*)

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 (*) | | | 0,01 (*)

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 (*) | | | 0,01 (*)

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |