(5) Il y a dès lors lieu d’inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL d’abamectine, de benzovindiflupyr, de cyantraniliprole, de cyazofamide, de cyprodinil, de fenpicoxamide, de fenpyroximate, de fludioxonil, de fluopyram, de fluxapyroxad, d’imazalil, d’isofétamide, de krésoxym-méthyl, de lufénuron, de mandipropamide, d’oxamyl, de profenofos, de propamocarbe, de pyraclostrobine, de pyriofénone, de pyriproxyfène et de spinétoram, qui ne sont pas mentionnées au considérant 4, sauf lorsqu’elles ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Aucune modification de la LMR n’est donc apportée en ce qui concerne l’abamectine, le benzovindiflupyr, le fenpicoxamide, le fluopyram, l’oxamyl et le profenofos. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l’Union.
Règlement (UE) 2020/856 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/06/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2020/856
RattachementRèglement (UE) 2020/856
Versionacte d'origine du 09/06/2020 (CELEX 32020R0856)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.