Règlement d’exécution (UE) 2020/996 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 17/06/2023 (consolidation EUR-Lex 02020R0996-20230617, la plus récente en français ; acte d'origine du 09/07/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/996
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/996
VersionConsolidée au 17/06/2023 (CELEX 02020R0996-20230617)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/996EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % | |

| Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (amélioration des paramètres de performance)

| 4d20 | Biomin GmbH | Préparation de carvacrol, thymol, d-carvone, salicylate de méthyle et l-menthol |

Composition de l’additif

Préparation de

— carvacrol (120-160 mg/g)

— thymol (1-3 mg/g)

— d-carvone (3-6 mg/g)

— salicylate de méthyle (10-35 mg/g)

— l-menthol (30-55 mg/g)

— silice amorphe (maximum 100 mg/g)

— huile végétale hydrogénée (maximum 700 mg/g)

Forme encapsulée solide

|

Poulets d’engraissement

Poulettes destinées à la ponte

Espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement

|

— —

— | 65 | 105 |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’additif ne doit pas être utilisé en parallèle avec d’autres sources de carvacrol, thymol, d-carvone, salicylate de méthyle et l-menthol.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de l’utilisation de l’additif. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 30.7.2030

|

Caractérisation de la substance active

Carvacrol (numéro CAS: 499-75-2)

Thymol (numéro CAS: 89-83-8)

d-Carvone (numéro CAS: 2244-16-8) Salicylate de méthyle (numéro CAS: 119-36-8)

— l-Menthol (numéro CAS: 2216-51-8)

|

Méthodes d’analyse

Pour la quantification des substances actives:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la détection à ionisation de flamme (CG-DIF)

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R0996-20230617. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).