Règlement d’exécution (UE) 2020/1293 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/09/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1293
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1293
Versionacte d'origine du 15/09/2020 (CELEX 32020R1293)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/1293EUR-Lex →

(1) La directive d’exécution 2011/44/UE de la Commission a inscrit l’azadirachtine en tant que substance active à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil.

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