Version d'origine : acte du 30/09/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1361
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1361
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1361)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1361EUR-Lex →
À l’annexe, point 1, du règlement d’exécution (UE) 2018/2019 de la Commission, la seconde colonne «Description» est modifiée comme suit:
a) l’entrée concernant «Malus Mill.» est remplacée par le texte suivant:
«Malus Mill., autres que les végétaux destinés à la plantation, greffés, dormants, à racines nues, âgés d’un à deux ans, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Serbie»;
b) l’entrée concernant «Acer L.» est remplacée par le texte suivant:
«Acer L., autres que les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés d’un à trois ans, appartenant aux espèces Acer japonicum Thunberg, Acer palmatum Thunberg et Acer shirasawanum Koidzumi et originaires de Nouvelle-Zélande».
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