Le présent règlement définit les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction sur le territoire de l’Union de certains végétaux destinés à la plantation d’Acer japonicum Thunberg, d’Acer palmatum Thunberg et d’Acer shirasawanum Koidzumi, originaires de Nouvelle-Zélande.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1362 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 30/09/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1362
IntituléObjet
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1362
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1362)
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