(9) En ce qui concerne Oemona hirta et Platypus apicalis, les mesures décrites par la Nouvelle-Zélande dans le dossier sont considérées comme suffisantes pour réduire à un niveau acceptable le risque lié à l’introduction dans l’Union des végétaux spécifiés. Dès lors, les mesures concernant ces deux organismes nuisibles devraient être fondées sur celles décrites par la Nouvelle-Zélande dans le dossier.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1362 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/09/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1362
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1362
Versionacte d'origine du 30/09/2020 (CELEX 32020R1362)
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