Règlement d’exécution (UE) 2020/1395 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 28/05/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R1395-20260528, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/10/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1395
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1395
VersionConsolidée au 28/05/2026 (CELEX 02020R1395-20260528)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/1395EUR-Lex →

L’autorisation de l’additif spécifié en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale» pour les poulettes élevées pour la ponte, et, pour la même catégorie et le même groupe fonctionnel, pour les poulets d’engraissement, est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R1395-20260528. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).