Règlement d’exécution (UE) 2020/1395 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 28/05/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R1395-20260528, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/10/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1395
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1395
VersionConsolidée au 28/05/2026 (CELEX 02020R1395-20260528)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1395EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.

| 4b1822 | Evonik Operations GmbH | Bacillus velezensis CECT 5940 |

Composition de l’additif

Préparation de Bacillus velezensis CECT 5940 contenant au moins:

— 1 × 109 UFC/g d’additif

États solides

|

Poulets d’engraissement

Poulettes élevées pour la ponte

| - | 1 × 109 | - |

1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées.

2. Peut être utilisé dans des aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: diclazuril, monensine-sodium ou nicarbazine.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire et une protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26.10.2030

|

Caractérisation de la substance active

Spores de Bacillus velezensis CECT 5940

|

Méthode d’analyse

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone-soja (EN 15 784)

Identification: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP).

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R1395-20260528. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).