Règlement d’exécution (UE) 2020/1395 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1395
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1395
Versionacte d'origine du 05/10/2020 (CELEX 32020R1395)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2020/1395EUR-Lex →

(2) L’utilisation de Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour les poulets d’engraissement a été autorisée pour dix ans par le règlement (CE) no 1292/2008 de la Commission.

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