Version d'origine : acte du 22/10/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1540
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1540
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1540)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1540EUR-Lex →
À l’annexe II, point 1, l’entrée relative aux graines de sésame originaires de l’Inde est remplacée par l’entrée suivante:
| Denrées alimentaires et aliments pour animaux (utilisation prévue) | Code NC (1) | Sous-position TARIC | Pays d’origine | Danger | Fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques (en %)
|
«Graines de sésame
(Denrées alimentaires)
| 12074090 | | Inde (IN) | Salmonella | 20
| Résidus de pesticides | 50
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