Version d'origine : acte du 27/10/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2020/1565
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2020/1565
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1565)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2020/1565EUR-Lex →
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au 1-méthylcyclopropène, au bifénazate, au cyprodinil, au mandipropamide et au pyridaben sont remplacées par le texte suivant:
2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au chlorantraniliprole et au chlorméquat sont remplacées par ce qui suit:
3) À l’annexe IV, les mentions «1,4-Diaminobutane (également appelé putrescine) ( 1 )», «Acétate d’ammonium ( 1 )», «Chaux ( 1 )», «Poivre ( 1 )» «Répulsifs: farine de sang ( 1 )», «Extraits d’algues ( 1 )» et «Chlorhydrate de triméthylamine ( 1 )» sont remplacées respectivement par «1,4‐Diaminobutane (également appelé putrescine)», «Acétate d’ammonium», «Chaux», «Poivre», «Répulsifs: farine de sang», «Extraits d’algues et «Chlorhydrate de triméthylamine».
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