Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2020/1565 de la Commission du 27 octobre 2020 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1,4‐diaminobutane, de 1‐méthylcyclopropène, d’acétate d’ammonium, de bifénazate, de chlorantraniliprole, de chlorméquat, de cyprodinil, de chaux, de mandipropamide, de poivre, de pyridaben, de la substance «répulsifs: farine de sang», d’extraits d’algues et de chlorhydrate de triméthylamine, présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 27/10/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2020/1565
Adopté le27 octobre 2020
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 13 considérants, 3 annexes
CELEX32020R1565
Considérants (13)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 1‐méthylcyclopropène, de bifénazate, de cyprodinil, de mandipropamide et de pyridaben ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le chlorantraniliprole et le chlorméquat, les LMR ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Le 1,4‐diaminobutane, l’acétate d’ammonium, la chaux, le poivre, la substance «répulsifs: farine de sang», les extraits d’algues et le chlorhydrate de triméthylamine figurent à l’annexe IV dudit règlement.
(2)
(2) Dans le contexte d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «1‐méthylcyclopropène» sur les pommes et les bananes, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) En ce qui concerne le bifénazate, une demande similaire a été introduite pour les baies de sureau noir. En ce qui concerne le chlorméquat, une demande similaire a été introduite pour l’orge. En ce qui concerne le cyprodinil, une demande similaire a été introduite pour les rhubarbes. En ce qui concerne le mandipropamide, une demande similaire a été introduite pour les choux-raves et les «fines herbes et fleurs comestibles». En ce qui concerne le pyridaben, une demande similaire a été introduite pour les poivrons doux/piments doux.
(4)
(4) Conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no°396/2005, des demandes de tolérances à l’importation ont été présentées pour le chlorantraniliprole utilisé en Malaisie sur les amandes du palmiste et sur les fruits du palmiste et pour le pyridaben utilisé aux États-Unis sur les fruits à coque. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu’autorisées dans ces pays, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité» ou l’«EFSA») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) En ce qui concerne le 1-méthylcyclopropène, le demandeur a fourni des informations qui n’étaient pas disponibles lors de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Ces informations portent sur les essais relatifs aux résidus et sur les études du métabolisme.
(8)
(8) Pour ce qui est du chlorméquat, l’Autorité a recommandé le relèvement des LMR pour certains produits d’origine animale compte tenu de l’utilisation de la substance sur l’orge.
(9)
(9) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à ces substances tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(10)
(10) Le 1,4-diaminobutane, l’acétate d’ammonium, la chaux, le poivre, la substance «répulsifs: farine de sang», les extraits d’algues et le chlorhydrate de triméthylamine ont été temporairement inscrits à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 dans l’attente de la finalisation de leur évaluation au titre de la directive 91/414/CEE du Conseil ou du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. L’Autorité a évalué ces substances et a conclu qu’il y avait lieu de maintenir la chaux, le poivre, la substance «répulsifs: farine de sang», les extrait d’algues et le chlorhydrate de triméthylamine à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 de manière permanente,. En ce qui concerne le 1,4-diaminobutane et l’acétate d’ammonium, elle a conclu qu’un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s’imposait. Du point de vue de la gestion des risques , il convient de maintenir ces substances de façon permanente à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 en raison de leur occurrence naturelle dans l’environnement.
(11)
(11) Eu égard aux avis motivés, à la déclaration et à la conclusion de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(13)
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au 1-méthylcyclopropène, au bifénazate, au cyprodinil, au mandipropamide et au pyridaben sont remplacées par le texte suivant:
2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au chlorantraniliprole et au chlorméquat sont remplacées par ce qui suit:
3) À l’annexe IV, les mentions «1,4-Diaminobutane (également appelé putrescine) ( 1 )», «Acétate d’ammonium ( 1 )», «Chaux ( 1 )», «Poivre ( 1 )» «Répulsifs: farine de sang ( 1 )», «Extraits d’algues ( 1 )» et «Chlorhydrate de triméthylamine ( 1 )» sont remplacées respectivement par «1,4‐Diaminobutane (également appelé putrescine)», «Acétate d’ammonium», «Chaux», «Poivre», «Répulsifs: farine de sang», «Extraits d’algues et «Chlorhydrate de triméthylamine».
Annexe 2
[AnnexII]
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Bifénazate (somme du bifénazate et du bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate) (L)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n'auront pas été fournies à temps.
0130000Fruits à pépins
Cyprodinil (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:
Cyprodinil – Code 1000000, excepté les codes 1020000 et 1040000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]
Cyprodinil – Code 1020000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et/ou de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0120010Amandes
0633000c) Racines
0840010Réglisse
0840030Curcuma/Safran des Indes
0840990Autres (2)
1000000PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
Mandipropamide (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220020Oignons
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231010Tomates
0232030Courgettes
Pyridaben (L)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0140010Abricots
0140030Pêches
0260010Haricots (non écossés)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études d’alimentation animale et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | 1-Méthylcyclopropène | Bifénazate (somme du bifénazate et du bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate) (L) | Cyprodinil (L) (R) | Mandipropamide (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs) | Pyridaben (L)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,9 | 0,02 | 0,01 | 0,3
| 0110010 | Pamplemousses | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | 0,2 | | 0,01 | 0,05
| 0120010 | Amandes | | | 0,02 (+) | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,04 | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,04 | |
| 0120040 | Châtaignes | | | 0,04 | |
| 0120050 | Noix de coco | | | 0,04 | |
| 0120060 | Noisettes | | | 0,04 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,04 | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | 0,04 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | 0,04 | |
| 0120100 | Pistaches | | | 0,02 | |
| 0120110 | Noix communes | | | 0,04 | |
| 0120990 | Autres (2) | | | 0,04 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,7 (+) | 2 | 0,01 | 0,9
| 0130010 | Pommes | | | | | (+)
| 0130020 | Poires | | | | | (+)
| 0130030 | Coings | | | | | (+)
| 0130040 | Nèfles | | | | | (+)
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | (+)
| 0130990 | Autres (2) | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 2 | 2 | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | | | | 0,3 (+)
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | | 0,01
| 0140030 | Pêches | | | | | 0,3 (+)
| 0140040 | Prunes | | | | | 0,01
| 0140990 | Autres (2) | | | | | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01 | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 0,7 | 3 | 2 | 0,01
| 0151010 | Raisins de table | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 3 | 5 | 0,01 | 0,9
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 7 | | 0,01 | 0,01
| 0153010 | Mûres | | | 3 | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | 0,02 | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 3 | |
| 0153990 | Autres (2) | | | 0,02 | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | 3 | 0,01 | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | | 0,7 | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,7 | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 0,7 | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 0,7 | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,02 | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,02 | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,7 | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,4 | | |
| 0154990 | Autres (2) | | 0,02 | | |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | |
| 0161010 | Dattes | | | 0,02 | |
| 0161020 | Figues | | | 0,02 | |
| 0161030 | Olives de table | | | 0,02 | |
| 0161040 | Kumquats | | | 0,02 | |
| 0161050 | Caramboles | | | 0,02 | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 2 | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,02 | |
| 0161990 | Autres (2) | | | 0,02 | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | 0,02 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | |
| 0162020 | Litchis | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | |
| 0162990 | Autres (2) | | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | | | 1 | |
| 0163020 | Bananes | | | 0,02 | |
| 0163030 | Mangues | | | 0,02 | |
| 0163040 | Papayes | | | 0,02 | |
| 0163050 | Grenades | | | 5 | |
| 0163060 | Chérimoles | | | 0,02 | |
| 0163070 | Goyaves | | | 1,5 | |
| 0163080 | Ananas | | | 0,02 | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | 0,02 | |
| 0163100 | Durions | | | 0,02 | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 0,02 | |
| 0163990 | Autres (2) | | | 0,02 | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,02 | | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | 0,02 | 0,1 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | 0,02 | 0,01 |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | 1,5 | 0,1 |
| 0213020 | Carottes | | | 1,5 | 0,01 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | 0,3 | 0,01 |
| 0213040 | Raiforts | | | 1,5 | 0,01 |
| 0213050 | Topinambours | | | 0,02 | 0,01 |
| 0213060 | Panais | | | 1,5 | 0,01 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | 1,5 | 0,01 |
| 0213080 | Radis | | | 0,3 | 0,3 |
| 0213090 | Salsifis | | | 1,5 | 0,01 |
| 0213100 | Rutabagas | | | 0,02 | 0,01 |
| 0213110 | Navets | | | 0,02 | 0,01 |
| 0213990 | Autres (2) | | | 0,02 | 0,01 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,02 | | | 0,01
| 0220010 | Aulx | | | 0,07 | 0,01 |
| 0220020 | Oignons | | | 0,3 | 0,1 (+) |
| 0220030 | Échalotes | | | 0,07 | 0,01 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | 0,8 | 7 (+) |
| 0220990 | Autres (2) | | | 0,02 | 0,01 |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates | | 0,5 | 1,5 | 3 (+) | 0,15
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 3 | 1,5 | 1 | 0,3
| 0231030 | Aubergines | | 0,5 | 1,5 | 3 | 0,15
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,5 | 0,5 | | 0,15
| 0232010 | Concombres | | | | 0,2 |
| 0232020 | Cornichons | | | | 0,01 |
| 0232030 | Courgettes | | | | 0,2 (+) |
| 0232990 | Autres (2) | | | | 0,01 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,5 | 0,6 | | 0,01
| 0233010 | Melons | | | | 0,5 |
| 0233020 | Potirons | | | | 0,3 |
| 0233030 | Pastèques | | | | 0,3 |
| 0233990 | Autres (2) | | | | 0,3 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,02 | | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | 2 | |
| 0241010 | Brocolis | | | | 2 |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,3 |
| 0241990 | Autres (2) | | | | 0,01 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,02 | 0,2 |
| 0242020 | Choux pommés | | | 0,7 | 3 |
| 0242990 | Autres (2) | | | 0,02 | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | 0,02 | 25 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | 0,02 | 0,1 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 0,02 | 15 | 25 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | | |
| 0251020 | Laitues | | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | | |
| 0251990 | Autres (2) | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,02 | 15 | 25 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | |
| 0252990 | Autres (2) | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 25 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,02 | 0,02 | 25 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,02 | 0,06 | 0,15 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | | 40 | 30 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | 0,05 | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | 0,05 | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 0,05 | | |
| 0256040 | Persils | | 0,05 | | |
| 0256050 | Sauge | | 0,05 | | |
| 0256060 | Romarin | | 0,05 | | |
| 0256070 | Thym | | 0,05 | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 40 | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 0,05 | | |
| 0256100 | Estragon | | 0,05 | | |
| 0256990 | Autres (2) | | 0,05 | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 7 | 2 | 1 | 0,2 (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,4 | 0,08 | 0,01 | 0,01
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 7 | 2 | 0,01 | 0,01
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,4 | 0,08 | 0,3 | 0,01
| 0260050 | Lentilles | | 0,4 | 0,2 | 0,01 | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,02 | | | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | 0,02 | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | | | 0,02 | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | | | 30 | 20 |
| 0270040 | Fenouils | | | 4 | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | | | 4 | 0,3 |
| 0270060 | Poireaux | | | 0,02 | 0,01 |
| 0270070 | Rhubarbes | | | 2 | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,02 | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,02 | 0,01 |
| 0270990 | Autres (2) | | | 0,02 | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | 0,3 | 0,2 | |
| 0300020 | Lentilles | | 0,02 | 0,02 | |
| 0300030 | Pois | | 0,02 | 0,1 | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | 0,02 | 0,1 | |
| 0300990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,02 | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | | | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401090 | Graines de coton | | 0,3 | 0,02 | |
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,05 | 0,02 | |
| 0401990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,02 | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,05 | 0,02 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | |
| 0402990 | Autres (2) | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | | | 4 | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 0,02 | |
| 0500030 | Maïs | | | 0,02 | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 0,02 | |
| 0500050 | Avoine | | | 4 | |
| 0500060 | Riz | | | 0,02 | |
| 0500070 | Seigle | | | 0,5 | |
| 0500080 | Sorgho | | | 0,02 | |
| 0500090 | Froment (blé) | | | 0,5 | |
| 0500990 | Autres (2) | | | 0,02 | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,1 | | | 0,05
| 0610000 | Thés | | | 0,1 | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | | | 0,1 | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | 0,05 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | 0,1 | |
| 0631010 | Camomille | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | 0,1 | |
| 0632010 | Fraises | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | 1,5 (+) | |
| 0633010 | Valériane | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | 0,1 | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | 0,1 | 0,06 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | 0,1 | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 20 | 0,1 | 90 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1 | 1,5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,1 | 1,5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1 | 1,5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | |
| 0900990 | Autres (2) | | | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | (+) | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | | | 0,01 | 0,05
| 1011000 |
a) Porcins
| | | 0,02 | |
| 1011010 | Muscles | | 0,02 | | |
| 1011020 | Graisse | | 0,05 | | |
| 1011030 | Foie | | 0,02 | | |
| 1011040 | Reins | | 0,02 | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | |
| 1011990 | Autres (2) | | 0,02 | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | | (+)
| 1012020 | Graisse | | 0,05 | 0,02 | | (+)
| 1012030 | Foie | | 0,02 | 0,05 | | (+)
| 1012040 | Reins | | 0,02 | 0,05 | | (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | 0,02 | |
| 1012990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,02 | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | | (+)
| 1013020 | Graisse | | 0,05 | 0,02 | | (+)
| 1013030 | Foie | | 0,02 | 0,05 | | (+)
| 1013040 | Reins | | 0,02 | 0,05 | | (+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | 0,02 | |
| 1013990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,02 | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | | (+)
| 1014020 | Graisse | | 0,05 | 0,02 | | (+)
| 1014030 | Foie | | 0,02 | 0,05 | | (+)
| 1014040 | Reins | | 0,02 | 0,05 | | (+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | 0,02 | |
| 1014990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,02 | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | |
| 1015010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | | (+)
| 1015020 | Graisse | | 0,05 | 0,02 | | (+)
| 1015030 | Foie | | 0,02 | 0,05 | | (+)
| 1015040 | Reins | | 0,02 | 0,05 | | (+)
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | 0,02 | |
| 1015990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,02 | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,02 | 0,02 | |
| 1016010 | Muscles | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | |
| 1016990 | Autres (2) | | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | |
| 1017010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | |
| 1017020 | Graisse | | 0,05 | 0,02 | |
| 1017030 | Foie | | 0,02 | 0,05 | |
| 1017040 | Reins | | 0,02 | 0,05 | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | 0,02 | |
| 1017990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,02 | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | | (+)
| 1020020 | Ovins | | | | | (+)
| 1020030 | Caprins | | | | | (+)
| 1020040 | Chevaux | | | | | (+)
| 1020990 | Autres (2) | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | |
Annexe 3
[AnnexIIIA]
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat)
(+) Il ressort de données de surveillance récentes que la teneur en chlorméquat des poires, résultant d’utilisations antérieures, est en diminution mais reste supérieure à la limite de détection. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur d’une LMR provisoire à 0,07 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130020Poires
(+) La LMR suivante s’applique aux pleurotes en coquille: 6 mg/kg. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des champignons de couche non traités avec de la paille traitée avec du chlorméquat en toute légalité peut survenir. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0280010Champignons de couche
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401060Graines de colza (grosse navette)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a) | Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L) | Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,7 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | 0,01
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 |
| 0130010 | Pommes | | 0,01
| 0130020 | Poires | | 0,07 (+)
| 0130030 | Coings | | 0,01
| 0130040 | Nèfles | | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01
| 0130990 | Autres (2) | | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | 1 | 0,01
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 1 | 0,05
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 1 | 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 1 | 0,01
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | 1,5 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 1 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 1 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 1 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 1 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 1 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 1 |
| 0154990 | Autres (2) | 1 |
| 0160000 | Fruits divers | | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
| 0,01 |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,01 |
| 0163020 | Bananes | 0,01 |
| 0163030 | Mangues | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | 0,01 |
| 0163050 | Grenades | 0,4 |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 0,01 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 |
| 0163100 | Durions | 0,01 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 |
| 0163990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,02 |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | 0,06 |
| 0213020 | Carottes | 0,08 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,06 |
| 0213040 | Raiforts | 0,06 |
| 0213050 | Topinambours | 0,06 |
| 0213060 | Panais | 0,06 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,06 |
| 0213080 | Radis | 0,5 |
| 0213090 | Salsifis | 0,06 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,06 |
| 0213110 | Navets | 0,06 |
| 0213990 | Autres (2) | 0,06 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,6 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 |
| 0231030 | Aubergines | 0,6 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,6 |
| 0231990 | Autres (2) | 0,6 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,3 |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,2 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,2 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | 1 |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,6 |
| 0241990 | Autres (2) | 0,6 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 |
| 0242020 | Choux pommés | 2 |
| 0242990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 20 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 20 | 0,01
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| |
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,8 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 10 |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 2 |
| 0270060 | Poireaux | 0,01 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 |
| 0280010 | Champignons de couche | | 0,9 (+)
| 0280020 | Champignons sauvages | | 0,01
| 0280990 | Mousses et lichens | | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,06 | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 2 | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 2 | 7 (+)
| 0401070 | Fèves de soja | 0,05 | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,3 | 0,7
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | 0,01 |
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 |
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,8 |
| 0402040 | Kapoks | 0,01 |
| 0402990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0500000 | CÉRÉALES | |
| 0500010 | Orge | 0,02 | 7
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02 | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02 | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,02 | 15
| 0500060 | Riz | 0,4 | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,02 | 8
| 0500080 | Sorgho | 0,02 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,02 | 7
| 0500990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | 0,05
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 40 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,02 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,02 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,02 |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,5 |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02 |
| 0900990 | Autres (2) | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,2 | 0,3
| 1011020 | Graisse | 0,2 | 0,15
| 1011030 | Foie | 0,2 | 1,5
| 1011040 | Reins | 0,2 | 1,5
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1,5
| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,2 | 0,3
| 1012020 | Graisse | 0,2 | 0,15
| 1012030 | Foie | 0,2 | 1,5
| 1012040 | Reins | 0,2 | 1,5
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1,5
| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,2 | 0,4
| 1013020 | Graisse | 0,2 | 0,15
| 1013030 | Foie | 0,2 | 1,5
| 1013040 | Reins | 0,2 | 2
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1,5
| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,2 | 0,3
| 1014020 | Graisse | 0,2 | 0,15
| 1014030 | Foie | 0,2 | 1,5
| 1014040 | Reins | 0,2 | 1,5
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1,5
| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,2 | 0,3
| 1015020 | Graisse | 0,2 | 0,15
| 1015030 | Foie | 0,2 | 1,5
| 1015040 | Reins | 0,2 | 1,5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1,5
| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | 0,01 | 0,05
| 1016020 | Graisse | 0,08 | 0,05
| 1016030 | Foie | 0,07 | 0,15
| 1016040 | Reins | 0,07 | 0,15
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 0,15
| 1016990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,2 | 0,3
| 1017020 | Graisse | 0,2 | 0,15
| 1017030 | Foie | 0,2 | 1,5
| 1017040 | Reins | 0,2 | 1,5
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 1,5
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,05 | 0,5
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,2 | 0,15
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,3
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |