Règlement (UE) 2020/1565 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2020/1565
RattachementRèglement (UE) 2020/1565
Versionacte d'origine du 27/10/2020 (CELEX 32020R1565)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2020/1565EUR-Lex →

(3) En ce qui concerne le bifénazate, une demande similaire a été introduite pour les baies de sureau noir. En ce qui concerne le chlorméquat, une demande similaire a été introduite pour l’orge. En ce qui concerne le cyprodinil, une demande similaire a été introduite pour les rhubarbes. En ce qui concerne le mandipropamide, une demande similaire a été introduite pour les choux-raves et les «fines herbes et fleurs comestibles». En ce qui concerne le pyridaben, une demande similaire a été introduite pour les poivrons doux/piments doux.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1565. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).