Règlement (UE) 2020/1565 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2020/1565
RattachementRèglement (UE) 2020/1565
Versionacte d'origine du 27/10/2020 (CELEX 32020R1565)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2020/1565EUR-Lex →

(8) Pour ce qui est du chlorméquat, l’Autorité a recommandé le relèvement des LMR pour certains produits d’origine animale compte tenu de l’utilisation de la substance sur l’orge.

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