(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bentazone, de diméthomorphe, de fludioxonil, de pyraclostrobine et de téflubenzuron ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’azinphos-méthyl, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, dudit règlement. Pour le flufénoxuron, l’oxadiazon et la phosalone, les LMR ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement. La substance «répulsifs: tallol» a été inscrite à l’annexe IV dudit règlement.
Règlement (UE) 2020/1633 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2020/1633
RattachementRèglement (UE) 2020/1633
Versionacte d'origine du 27/10/2020 (CELEX 32020R1633)
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