Article 1
Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2020/1633 de la Commission du 27 octobre 2020 modifiant les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’azinphos-méthyl, de bentazone, de diméthomorphe, de fludioxonil, de flufénoxuron, d’oxadiazon, de phosalone, de pyraclostrobine, de la substance «répulsifs: tallol» et de téflubenzuron, présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 27/10/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2020/1633
Adopté le27 octobre 2020
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 19 considérants, 1 annexe
CELEX32020R1633
Considérants (19)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bentazone, de diméthomorphe, de fludioxonil, de pyraclostrobine et de téflubenzuron ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’azinphos-méthyl, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, dudit règlement. Pour le flufénoxuron, l’oxadiazon et la phosalone, les LMR ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement. La substance «répulsifs: tallol» a été inscrite à l’annexe IV dudit règlement.
(2)
(2) Dans le contexte d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «bentazone» sur les pommes de terre, les poireaux, les infusions (base: feuilles et autres parties aériennes), les graines de pavot et les fèves de soja, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) En ce qui concerne le diméthomorphe, une demande similaire a été introduite pour les mûres et les framboises. En ce qui concerne le fludioxonil, une demande similaire a été introduite pour les fraises, les rhubarbes, les graines de lin, les graines de sésame, les graines de colza (grosse navette), les graines de moutarde, les graines de bourrache, les graines de cameline et les chènevis (graines de chanvre). En ce qui concerne la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite pour les raisins de table, le maïs doux et les grains de café. En ce qui concerne le téflubenzuron, une demande similaire a été introduite pour les pommes, les choux de Bruxelles et les choux pommés.
(4)
(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(5)
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité» ou l’«EFSA») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) Pour ce qui est de la bentazone, le demandeur a présenté des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Ces informations portent sur les essais relatifs aux résidus, sur les méthodes d’analyse, sur la stabilité pendant le stockage et sur une étude d’alimentation animale. Sur la base des nouvelles informations, l’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR pour les pommes de terre et les produits d’origine animale et d’augmenter la LMR pour les infusions à base de feuilles et d’autres parties aériennes. En ce qui concerne les poireaux, les informations manquantes sur les essais relatifs aux résidus n’ont pas été présentées. Il convient, par conséquent, de supprimer la LMR fixée pour les poireaux à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(7)
(7) En ce qui concerne le diméthomorphe, le demandeur a présenté des informations précédemment indisponibles sur les essais relatifs aux résidus. Sur la base des nouvelles informations, l’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR pour les mûres et les framboises jusqu’à la limite de détermination (LD) applicable.
(8)
(8) En ce qui concerne le fludioxonil, le demandeur a présenté des informations précédemment indisponibles sur les essais relatifs aux résidus de même que sur une étude d’alimentation animale. Eu égard à ces nouvelles informations, l’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR pour certains produits d’origine animale jusqu’à la LD applicable.
(9)
(9) En ce qui concerne la pyraclostrobine, le demandeur a présenté des informations précédemment indisponibles sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse. Sur la base des nouvelles informations, l’Autorité a jugé l’exposition préoccupante compte tenu de l’utilisation actuelle de cette substance active sur les raisins de table. Les États membres ont été consultés et invités à signaler toute bonne pratique agricole (BPA) de repli qui permettrait d’éviter un risque inacceptable pour les consommateurs. Les États membres ont mis en évidence une BPA de repli pour les raisins de table, pour lesquels la LMR devrait être fixée à 0,3 mg/kg.
(10)
(10) En ce qui concerne le téflubenzuron, le demandeur a présenté des informations précédemment indisponibles sur l’hydrolyse, le métabolisme et les méthodes d’analyse. Sur la base des nouvelles informations, l’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR pour les produits d’origine animale jusqu’à la LD applicable.
(11)
(11) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à ces substances tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(12)
(12) L’approbation de la substance active «azinphos-méthyl» a expiré le 1er janvier 2007. Dans son règlement d’exécution (UE) no 942/2011, la Commission n’a pas approuvé la substance active «flufénoxuron». L’approbation de la substance active «oxadiazon» a expiré le 31 décembre 2018. Dans sa décision 2006/1010/CE, la Commission n’a pas approuvé la substance active «phosalone». Par son règlement d’exécution (UE) 2017/1125, la Commission a retiré l’approbation de la substance active «brai de tallol». Par son règlement d’exécution (UE) 2017/1186, la Commission a retiré l’approbation de la substance active «tallol brut».
(13)
(13) Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives ont été révoquées. Il y a donc lieu de supprimer les LMR existantes fixées pour ces substances aux annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 conformément à l’article 17 dudit règlement, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), à l’exception de la LMR relative au flufénoxuron dans le thé, qui est sans danger pour les consommateurs et correspond à une demande de tolérance à l’importation du Japon, et des LMR relatives à l’azinphos-méthyl et à la phosalone dans les épices, qui correspondent aux limites du Codex établies sur la base des données relatives à la surveillance et reflètent une exposition alimentaire extrêmement faible. Pour la substance «répulsifs: tallol», il convient de supprimer la mention figurant à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 et de répertorier les valeurs par défaut pour cette substance à l’annexe V, conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(14)
(14) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne sur la nécessité d’adapter certaines LD. Ces laboratoires ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques permettaient d’abaisser les LD. En ce qui concerne les substances actives pour lesquelles toutes les LMR devraient être ramenées aux LD applicables, il convient d’établir la liste des valeurs par défaut à l’annexe V, conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(15)
(15) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(16)
(16) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(17)
(17) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(18)
(18) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(19)
(19) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits obtenus dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 25 mai 2021, sauf en ce qui concerne la pyraclostrobine dans ou sur les raisins de table et la substance «répulsifs: tallol» dans ou sur tous les produits.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 25 mai 2021.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) l’annexe II est modifiée de la manière suivante:
a) les colonnes relatives à l’azinphos-méthyl, à la bentazone, au diméthomorphe, au fludioxonil, à la pyraclostrobine et au téflubenzuron sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Bentazone [somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone] (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:
Bentazone – Codes 1010000 à 1070000, excepté le code 1040000: somme de la bentazone, de ses sels et de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone
Fludioxonil (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:
Fludioxonil – Code 1000000, excepté le code 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés en acide 2,2-difluoro-benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique, lui même un métabolite, exprimée en fludioxonil»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Azinphos-méthyl (L) | Bentazone [somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone] (R) | Diméthomorphe (somme des isomères) | Fludioxonil (L) (R) | Pyraclostrobine (L) | Téflubenzuron (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | 0,03 | | | |
| 0110000 | Agrumes | | | | 10 | 2 | 0,5
| 0110010 | Pamplemousses | | | 0,01 | | |
| 0110020 | Oranges | | | 0,8 | | |
| 0110030 | Citrons | | | 0,01 | | |
| 0110040 | Limettes | | | 0,01 | | |
| 0110050 | Mandarines | | | 0,01 | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | 0,01 | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | | 0,02 | | | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0120040 | Châtaignes | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0120050 | Noix de coco | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0120060 | Noisettes | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0120100 | Pistaches | | | | 0,2 | 1 |
| 0120110 | Noix communes | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0120990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0130000 | Fruits à pépins | | | 0,01 | 5 | 0,5 | 1
| 0130010 | Pommes | | | | | |
| 0130020 | Poires | | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,01 | | |
| 0140010 | Abricots | | | | 5 | 1 | 0,01
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | 5 | 3 | 0,01
| 0140030 | Pêches | | | | 10 | 0,3 | 0,01
| 0140040 | Prunes | | | | 5 | 0,8 | 0,1
| 0140990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | |
| 0151000 | a) Raisins | | | 3 | | | 0,7
| 0151010 | Raisins de table | | | | 5 | 0,3 |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 4 | 2 |
| 0152000 | b) Fraises | | | 0,7 | 4 | 1,5 | 0,01
| 0153000 | c) Fruits de ronces | | | 0,01 | 5 | | 0,01
| 0153010 | Mûres | | | | | 3 |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | 2 |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | 3 |
| 0153990 | Autres (2) | | | | | 2 |
| 0154000 | d) Autres petits fruits et baies | | | 0,01 | | | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | | | | 2 | 4 |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | 2 | 3 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | 3 | 3 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | 2 | 3 |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | 0,01 | 3 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | 0,01 | 3 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | 0,01 | 3 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | 0,8 | 3 |
| 0154990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 3 |
| 0160000 | Fruits divers | | | | | |
| 0161000 | a) à peau comestible | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0161010 | Dattes | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | |
| 0161990 | Autres (2) | | | | | |
| 0162000 | b) à peau non comestible, et de petite taille | | | 0,01 | | | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | 15 | 0,02 |
| 0162020 | Litchis | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | 0,01 | 0,2 |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0162990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0163000 | c) à peau non comestible, et de grande taille | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | 0,01 | 1,5 | 0,2 | 0,01
| 0163020 | Bananes | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163030 | Mangues | | | 0,01 | 2 | 0,6 | 0,01
| 0163040 | Papayes | | | 0,7 | 0,01 | 0,07 | 0,4
| 0163050 | Grenades | | | 0,01 | 3 | 0,02 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | | | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0163080 | Ananas | | | 0,01 | 7 | 0,3 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163100 | Durions | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | | | |
| 0211000 | a) Pommes de terre | | 0,15 | 0,05 | 5 | 0,02 | 0,05
| 0212000 | b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | | 0,03 | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | | | | 0,01 | |
| 0212020 | Patates douces | | | | 10 | |
| 0212030 | Ignames | | | | 10 | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | 0,01 | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 0213000 | c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | | 0,03 | | | | 0,01
| 0213010 | Betteraves | | | 0,01 | 1 | 0,1 |
| 0213020 | Carottes | | | 0,01 | 1 | 0,5 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | 0,01 | 0,2 | 0,5 |
| 0213040 | Raiforts | | | 0,01 | 1 | 0,3 |
| 0213050 | Topinambours | | | 0,01 | 0,01 | 0,06 |
| 0213060 | Panais | | | 0,01 | 1 | 0,3 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | 0,01 | 1 | 0,1 |
| 0213080 | Radis | | | 1,5 | 0,3 | 0,5 |
| 0213090 | Salsifis | | | 0,01 | 1 | 0,1 |
| 0213100 | Rutabagas | | | 0,01 | 0,01 | 0,09 |
| 0213110 | Navets | | | 0,01 | 0,01 | 0,09 |
| 0213990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | | | | 0,01
| 0220010 | Aulx | | 0,06 | 0,6 | 0,5 | 0,3 |
| 0220020 | Oignons | | 0,1 | 0,6 | 0,5 | 1,5 |
| 0220030 | Échalotes | | 0,06 | 0,6 | 0,5 | 0,3 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,03 | 9 | 5 | 1,5 |
| 0220990 | Autres (2) | | 0,03 | 0,15 | 0,5 | 0,02 |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | | | | |
| 0231000 | a) Solanacées et Malvacées | | 0,03 | 1 | | | 1,5
| 0231010 | Tomates | | | | 3 | 0,3 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | | 1 | 0,5 |
| 0231030 | Aubergines | | | | 0,4 | 0,3 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0231990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0232000 | b) Cucurbitacées à peau comestible | | 0,03 | 0,5 | 0,4 | 0,5 |
| 0232010 | Concombres | | | | | | 0,5
| 0232020 | Cornichons | | | | | | 1,5
| 0232030 | Courgettes | | | | | | 0,5
| 0232990 | Autres (2) | | | | | | 0,5
| 0233000 | c) Cucurbitacées à peau non comestible | | 0,03 | 0,5 | 0,3 | 0,5 |
| 0233010 | Melons | | | | | | 0,3
| 0233020 | Potirons | | | | | | 0,01
| 0233030 | Pastèques | | | | | | 0,01
| 0233990 | Autres (2) | | | | | | 0,01
| 0234000 | d) Maïs doux | | 0,3 | 0,01 | 0,01 | 0,04 | 0,01
| 0239000 | e) Autres légumes-fruits | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,03 | | | |
| 0241000 | a) Choux (développement de l'inflorescence) | | | | | 0,5 | 0,01
| 0241010 | Brocolis | | | 5 | 0,7 | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | 0,6 | 0,01 | |
| 0241990 | Autres (2) | | | 0,6 | 0,01 | |
| 0242000 | b) Choux pommés | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,01 | 0,01 | 0,3 | 0,5
| 0242020 | Choux pommés | | | 6 | 2 | 0,4 | 0,2
| 0242990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0243000 | c) Choux feuilles | | | 3 | | 1,5 | 0,01
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | 10 | |
| 0243020 | Choux verts | | | | 0,01 | |
| 0243990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 0244000 | d) Choux-raves | | | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | |
| 0251000 | a) Laitues et salades | 0,01 | 0,03 | | | | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 10 | 20 | 10 |
| 0251020 | Laitues | | | 15 | 40 | 2 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 6 | 20 | 0,4 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 10 | 20 | 10 |
| 0251050 | Cressons de terre | | | 10 | 20 | 10 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 10 | 20 | 10 |
| 0251070 | Moutarde brune | | | 10 | 20 | 10 |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | 10 | 20 | 10 |
| 0251990 | Autres (2) | | | 10 | 20 | 10 |
| 0252000 | b) Épinards et feuilles similaires | 0,01 | 0,03 | | | | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | 30 | 30 | 0,6 |
| 0252020 | Pourpiers | | | 4 | 20 | 0,02 |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | 4 | 20 | 1,5 |
| 0252990 | Autres (2) | | | 4 | 20 | 0,02 |
| 0253000 | c) Feuilles de vigne et espèces similaires | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0254000 | d) Cressons d'eau | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 10 | 0,02 | 0,01
| 0255000 | e) Endives/Chicons | 0,01 | 0,03 | 0,05 | 0,02 | 0,09 | 0,01
| 0256000 | f) Fines herbes et fleurs comestibles | 0,02 | 10 | 10 | 20 | 2 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | | | | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,3 | 0,01 | 1 | 0,6 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,05 | 0,04 | 0,4 | 0,3 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 0,3 | 0,01 | 1 | 0,6 |
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,05 | 0,15 | 0,3 | 0,15 |
| 0260050 | Lentilles | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,02 |
| 0260990 | Autres (2) | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,03 | | | | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0270020 | Cardons | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0270030 | Céleris | | | 15 | 1,5 | 1,5 |
| 0270040 | Fenouils | | | 0,01 | 1,5 | 1,5 |
| 0270050 | Artichauts | | | 2 | 0,01 | 3 |
| 0270060 | Poireaux | | | 1,5 | 0,01 | 0,8 |
| 0270070 | Rhubarbes | | | 0,01 | 0,7 | 0,02 |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0270990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01
| 0300010 | Haricots | | 0,1 | | 0,5 | 0,3 |
| 0300020 | Lentilles | | 0,03 | | 0,4 | 0,5 |
| 0300030 | Pois | | 1 | | 0,4 | 0,3 |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | 0,03 | | 0,4 | 0,05 |
| 0300990 | Autres (2) | | 0,03 | | 0,4 | 0,3 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | 0,02 | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,2 | | 0,3 | 0,2 | 0,02
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,05 | | 0,01 | 0,04 | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,2 | | 0,01 | 0,2 | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,03 | | 0,3 | 0,2 | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,03 | | 0,01 | 0,3 | 0,3
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,03 | | 0,3 | 0,2 | 0,02
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,2 | | 0,2 | 0,2 | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,03 | | 0,3 | 0,2 | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | | 0,03 | | 0,01 | 0,3 | 0,02
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,03 | | 0,01 | 0,2 | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,03 | | 0,3 | 0,2 | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,03 | | 0,3 | 0,2 | 0,02
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,03 | | 0,3 | 0,02 | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,03 | | 0,01 | 0,2 | 0,02
| 0401990 | Autres (2) | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | |
| 0402990 | Autres (2) | | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0500010 | Orge | | 0,1 | | | 1 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,03 | | | 0,02 |
| 0500030 | Maïs | | 0,2 | | | 0,02 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,08 | | | 0,02 |
| 0500050 | Avoine | | 0,1 | | | 1 |
| 0500060 | Riz | | 0,1 | | | 0,09 |
| 0500070 | Seigle | | 0,1 | | | 0,2 |
| 0500080 | Sorgho | | 0,1 | | | 0,5 |
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,1 | | | 0,2 |
| 0500990 | Autres (2) | | 0,03 | | | 0,02 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | 0,05 | | |
| 0610000 | Thés | | 0,1 | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0620000 | Grains de café | | 0,1 | | 0,05 | 0,3 | 0,3
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | 0,1 | 0,05
| 0631000 | a) Fleurs | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0631010 | Camomille | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | |
| 0632000 | b) Feuilles et autres parties aériennes | | 0,3 | | 0,05 | |
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | |
| 0633000 | c) Racines | | 0,1 | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | 1 | |
| 0633020 | Ginseng | | | | 4 | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | 1 | |
| 0639000 | d) Toute autre partie de la plante | | 0,1 | | 0,05 | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,1 | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,1 | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1 | 80 | 0,05 | 15 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,5 | 0,1 | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | 30 | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | 30 | | |
| 0810030 | Céleri | | | 30 | | |
| 0810040 | Coriandre | | | 30 | | |
| 0810050 | Cumin | | | 30 | | |
| 0810060 | Aneth | | | 30 | | |
| 0810070 | Fenouil | | | 30 | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | 30 | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | 0,05 | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | 30 | | |
| 0820000 | Fruits | 0,5 | 0,1 | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | 0,05 | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | 0,05 | | |
| 0820030 | Carvi | | | 30 | | |
| 0820040 | Cardamome | | | 0,05 | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | 0,05 | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | 0,05 | | |
| 0820070 | Vanille | | | 0,05 | | |
| 0820080 | Tamarin | | | 0,05 | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | 0,05 | | |
| 0830000 | Écorces | 0,5 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,5 | 0,1 | 0,05 | 1 | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,5 | 0,1 | 0,05 | 1 | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,5 | 0,1 | 0,05 | 1 | 0,1 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,5 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,5 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,5 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | 0,2 |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | 0,08 |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | 0,08 |
| 0900990 | Autres (2) | | | | | 0,02 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | | 0,01 | | 0,05 | 0,01
| 1011000 | a) Porcins | | | | | |
| 1011010 | Muscles | | 0,02 | | 0,02 | |
| 1011020 | Graisse | | 0,02 | | 0,02 | |
| 1011030 | Foie | | 0,02 | | 0,1 | |
| 1011040 | Reins | | 0,02 | | 0,1 | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | 0,1 | |
| 1011990 | Autres (2) | | 0,02 | | 0,02 | |
| 1012000 | b) Bovins | | | | | |
| 1012010 | Muscles | | 0,02 | | 0,02 | |
| 1012020 | Graisse | | 0,03 | | 0,02 | |
| 1012030 | Foie | | 0,03 | | 0,1 | |
| 1012040 | Reins | | 0,15 | | 0,1 | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | 0,1 | |
| 1012990 | Autres (2) | | 0,15 | | 0,02 | |
| 1013000 | c) Ovins | | | | | |
| 1013010 | Muscles | | 0,02 | | 0,02 | |
| 1013020 | Graisse | | 0,03 | | 0,02 | |
| 1013030 | Foie | | 0,04 | | 0,1 | |
| 1013040 | Reins | | 0,15 | | 0,1 | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | 0,1 | |
| 1013990 | Autres (2) | | 0,15 | | 0,02 | |
| 1014000 | d) Caprins | | | | | |
| 1014010 | Muscles | | 0,02 | | 0,02 | |
| 1014020 | Graisse | | 0,03 | | 0,02 | |
| 1014030 | Foie | | 0,05 | | 0,1 | |
| 1014040 | Reins | | 0,15 | | 0,1 | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | 0,1 | |
| 1014990 | Autres (2) | | 0,15 | | 0,02 | |
| 1015000 | e) Équidés | | | | | |
| 1015010 | Muscles | | 0,02 | | 0,02 | |
| 1015020 | Graisse | | 0,03 | | 0,02 | |
| 1015030 | Foie | | 0,05 | | 0,1 | |
| 1015040 | Reins | | 0,15 | | 0,1 | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | 0,1 | |
| 1015990 | Autres (2) | | 0,15 | | 0,02 | |
| 1016000 | f) Volailles | | 0,02 | | | |
| 1016010 | Muscles | | | | 0,01 | |
| 1016020 | Graisse | | | | 0,01 | |
| 1016030 | Foie | | | | 0,1 | |
| 1016040 | Reins | | | | 0,1 | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | 0,1 | |
| 1016990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 1017000 | g) Autres animaux terrestres d'élevage | | | | | |
| 1017010 | Muscles | | 0,02 | | 0,02 | |
| 1017020 | Graisse | | 0,03 | | 0,02 | |
| 1017030 | Foie | | 0,05 | | 0,1 | |
| 1017040 | Reins | | 0,15 | | 0,1 | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | 0,1 | |
| 1017990 | Autres (2) | | 0,15 | | 0,02 | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | | 0,01 | 0,04 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | 0,02 | | | |
| 1020020 | Ovins | | 0,03 | | | |
| 1020030 | Caprins | | 0,03 | | | |
| 1020040 | Chevaux | | 0,03 | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | 0,03 | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | |
b) les colonnes suivantes relatives au flufénoxuron et à la phosalone sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Flufénoxuron (L) | Phosalone
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 |
| 0110000 | Agrumes | | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,02
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,01
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,01
| 0151000 | a) Raisins | |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 | b) Fraises | |
| 0153000 | c) Fruits de ronces | |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 | d) Autres petits fruits et baies | |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | | 0,01
| 0161000 | a) à peau comestible | |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 | b) à peau non comestible, et de petite taille | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 | c) à peau non comestible, et de grande taille | |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres (2) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01
| 0211000 | a) Pommes de terre | |
| 0212000 | b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 | c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | 0,01
| 0231000 | a) Solanacées et Malvacées | |
| 0231010 | Tomates | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres (2) | |
| 0232000 | b) Cucurbitacées à peau comestible | |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 | c) Cucurbitacées à peau non comestible | |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 | d) Maïs doux | |
| 0239000 | e) Autres légumes-fruits | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01
| 0241000 | a) Choux (développement de l'inflorescence) | |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 | b) Choux pommés | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 | c) Choux feuilles | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 | d) Choux-raves | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 | a) Laitues et salades | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 | b) Épinards et feuilles similaires | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 | c) Feuilles de vigne et espèces similaires | 0,01 | 0,01
| 0254000 | d) Cressons d'eau | 0,01 | 0,01
| 0255000 | e) Endives/Chicons | 0,01 | 0,01
| 0256000 | f) Fines herbes et fleurs comestibles | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres (2) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres (2) | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres (2) | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres (2) | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05
| 0610000 | Thés | 15 |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05 |
| 0631000 | a) Fleurs | |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 | b) Feuilles et autres parties aériennes | |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 | c) Racines | |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 | d) Toute autre partie de la plante | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 2
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 2
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 3
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 3
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 3
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,02 | 0,01
| 1011000 | a) Porcins | |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres (2) | |
| 1012000 | b) Bovins | |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1012990 | Autres (2) | |
| 1013000 | c) Ovins | |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres (2) | |
| 1014000 | d) Caprins | |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres (2) | |
| 1015000 | e) Équidés | |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1015990 | Autres (2) | |
| 1016000 | f) Volailles | |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres (2) | |
| 1017000 | g) Autres animaux terrestres d'élevage | |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres (2) | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
2) l’annexe III est modifiée de la manière suivante:
a) dans la partie A, les colonnes relatives au flufénoxuron, à l’oxadiazon et à la phosalone sont supprimées;
b) dans la partie B, la colonne relative à l’azinphos-méthyl est supprimée ;
3) à l’annexe IV, l’inscription relative à la substance «répulsifs: tallol» est supprimée ;
4) à l’annexe V, les colonnes suivantes relatives à l’oxadiazon et à la substance «répulsifs: tallol» sont ajoutées.
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Oxadiazon | Répulsifs: tallol
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | 0,01
| 0110000 | Agrumes | |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) Raisins | |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 | b) Fraises | |
| 0153000 | c) Fruits de ronces | |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 | d) Autres petits fruits et baies | |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | |
| 0161000 | a) à peau comestible | |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 | b) à peau non comestible, et de petite taille | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 | c) à peau non comestible, et de grande taille | |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres (2) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | 0,01
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |
| 0211000 | a) Pommes de terre | |
| 0212000 | b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux | |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 | c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières | |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 |
| 0231000 | a) Solanacées et Malvacées | |
| 0231010 | Tomates | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres (2) | |
| 0232000 | b) Cucurbitacées à peau comestible | |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 | c) Cucurbitacées à peau non comestible | |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 | d) Maïs doux | |
| 0239000 | e) Autres légumes-fruits | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 |
| 0241000 | a) Choux (développement de l'inflorescence) | |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 | b) Choux pommés | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 | c) Choux feuilles | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 | d) Choux-raves | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 | a) Laitues et salades | 0,01 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 | b) Épinards et feuilles similaires | 0,01 |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 | c) Feuilles de vigne et espèces similaires | 0,01 |
| 0254000 | d) Cressons d'eau | 0,01 |
| 0255000 | e) Endives/Chicons | 0,01 |
| 0256000 | f) Fines herbes et fleurs comestibles | 0,02 |
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres (2) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres (2) | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 |
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres (2) | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres (2) | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,01
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 | a) Fleurs | |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 | b) Feuilles et autres parties aériennes | |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 | c) Racines | |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 | d) Toute autre partie de la plante | |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,01
| 0800000 | ÉPICES | | 0,01
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 |
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 |
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 |
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 |
| 0850000 | Boutons | 0,05 |
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 |
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 |
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | 0,01
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 |
| 1011000 | a) Porcins | |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres (2) | |
| 1012000 | b) Bovins | |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1012990 | Autres (2) | |
| 1013000 | c) Ovins | |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres (2) | |
| 1014000 | d) Caprins | |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres (2) | |
| 1015000 | e) Équidés | |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1015990 | Autres (2) | |
| 1016000 | f) Volailles | |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres (2) | |
| 1017000 | g) Autres animaux terrestres d'élevage | |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres (2) | |
| 1020000 | Lait | 0,01 |
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 |
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 |
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |