Règlement (UE) 2020/1633 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2020/1633
RattachementRèglement (UE) 2020/1633
Versionacte d'origine du 27/10/2020 (CELEX 32020R1633)
RéférenceConsidérant 10 du règlement (UE) 2020/1633EUR-Lex →

(10) En ce qui concerne le téflubenzuron, le demandeur a présenté des informations précédemment indisponibles sur l’hydrolyse, le métabolisme et les méthodes d’analyse. Sur la base des nouvelles informations, l’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR pour les produits d’origine animale jusqu’à la LD applicable.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1633. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).