(6) Pour ce qui est de la bentazone, le demandeur a présenté des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Ces informations portent sur les essais relatifs aux résidus, sur les méthodes d’analyse, sur la stabilité pendant le stockage et sur une étude d’alimentation animale. Sur la base des nouvelles informations, l’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR pour les pommes de terre et les produits d’origine animale et d’augmenter la LMR pour les infusions à base de feuilles et d’autres parties aériennes. En ce qui concerne les poireaux, les informations manquantes sur les essais relatifs aux résidus n’ont pas été présentées. Il convient, par conséquent, de supprimer la LMR fixée pour les poireaux à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2020/1633 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2020/1633
RattachementRèglement (UE) 2020/1633
Versionacte d'origine du 27/10/2020 (CELEX 32020R1633)
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