Règlement (UE) 2020/1633 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2020/1633
RattachementRèglement (UE) 2020/1633
Versionacte d'origine du 27/10/2020 (CELEX 32020R1633)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2020/1633EUR-Lex →

(3) En ce qui concerne le diméthomorphe, une demande similaire a été introduite pour les mûres et les framboises. En ce qui concerne le fludioxonil, une demande similaire a été introduite pour les fraises, les rhubarbes, les graines de lin, les graines de sésame, les graines de colza (grosse navette), les graines de moutarde, les graines de bourrache, les graines de cameline et les chènevis (graines de chanvre). En ce qui concerne la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite pour les raisins de table, le maïs doux et les grains de café. En ce qui concerne le téflubenzuron, une demande similaire a été introduite pour les pommes, les choux de Bruxelles et les choux pommés.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1633. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).