Règlement (UE) 2020/1666 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/11/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2020/1666
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2020/1666
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1666)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2020/1666EUR-Lex →

Dans l’annexe I, tableau D, du règlement (CE) no 2003/2003, la ligne 2.3 est insérée comme suit:

| «2.3 | Calcium chélaté par l’acide iminodisuccinique | Produit obtenu par voie chimique contenant du calcium chélaté par l’acide iminodisuccinique comme composant essentiel, sans addition d’éléments fertilisants organiques d’origine animale ou végétale |

9 % CaO

Calcium évalué comme CaO, chélaté par l’acide isminodisuccinique (IDHA) soluble dans l’eau.

| | Calcium évalué comme CaO, chélaté par l’acide isminodisuccinique (IDHA) soluble dans l’eau.»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1666. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).