Le règlement (CE) no 1223/2009 est modifié comme suit:
1) À l’annexe II, dans le tableau, les entrées suivantes sont ajoutées:
| Numéro d’ordre | Identification des substances
| Nom chimique/DCI | Numéro CAS | Numéro CE
| «1642 | 1,2,4-Trihydroxybenzène, en cas d’utilisation dans des produits de teintures capillaires et des produits de teintures destinées aux cils | 533-73-3 | 208-575-1
| 1643 | 4-Amino-3-hydroxytoluène, en cas d’utilisation dans des produits de teintures capillaires et des produits de teintures destinées aux cils | 2835-98-5 | 220-620-7
| 1644 | Acide 2-[(4-amino-2-nitrophényl)amino]benzoïque, en cas d’utilisation dans des produits de teintures capillaires et des produits de teintures destinées aux cils | 117907-43-4 | 411-260-3
2) À l’annexe III, le tableau est modifié comme suit:
a) la ligne no 292 est remplacée par la ligne suivante:
| Numéro d’ordre | Identification des substances | Restrictions | Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi | Autres
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «292 |
2-(Méthoxyméthyl)-1,4-benzènediamine
Sulfate de 2-(méthoxyméthyl)-1,4-benzènediamine
|
2-Methoxymethyl-p-Phenylenediamine
2-Methoxy-methyl-p-Phenylenediamine Sulfate
|
337906-36-2
337906-37-3
|
679-526-3
638-749-6
|
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
b) Produits destinés à la coloration des cils
| |
a) et b) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,8 % (calculée en base libre)
b) Usage professionnel
|
a) Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange.
“Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne pas utiliser pour colorer les cils:
— d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,
— d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,
— d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Usage professionnel uniquement.
Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.”»
b) Les lignes suivantes sont ajoutées:
| Numéro d’ordre | Identification des substances | Restrictions | Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi | Autres
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «315 | Chlorhydrate de chlorure de 4-(3-aminopyrazolo[1,5-a]pyridin-2-yl)-1,1-dimethylpiperazin-1-ium | Dimethylpiperazinium Aminopyrazolopyridine HCl | 1256553-33-9 | 813-255-5 | Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux | | À partir du 3 juin 2021, après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2 % (calculée en base libre) |
À partir du 3 décembre 2021, doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange.
«Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»
| 316 | Chlorhydrate de chlorure de 1-(3-[(4-aminophényl)amino)propyl)-3-méthyl-1H-imidazol-3-ium | Methylimidazoliumpropyl p-phenylenediamine HCl | 220158-86-1 | | Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux | | À partir du 3 juin 2021, après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2 % (calculée en base libre) |
À partir du 3 décembre 2021, doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
«Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»
| 317 | Diméthanesulfonate de disulfure de di-[2-[(E)-2-[4-[bis(2-hydroxyéthyl)aminophényl]vinyl]pyridin-1-ium]-éthyl] | HC Orange No. 6 | 1449653-83-1 | | Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux | À partir du 3 juin 2021: 0,5 % | La présence de méthanesulfonates en tant qu’impuretés, en particulier de méthanesulfonate d’éthyle, n’est pas autorisée. |
| 318 | 4-[(2-hydroxy-1-naphthyl)azo]benzènesulfonate de sodium | Acid Orange 7 | 633-96-5 | 211-199-0 | Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux | À partir du 3 juin 2021: 0,5 % | |
| 319 | 4,4’-(4,5,6,7-tétrabromo-1,1-dioxido-3H-2,1-benzoxathiol-3-ylidene)bis[2,6-dibromophénol] | Tetrabromophenol Blue | 4430-25-5 | 224-622-9 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
|
b) À partir du 3 juin 2021: 0,2 %
|
a) À partir du 3 juin 2021, après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,2 % (calculée en base libre)
|
a) À partir 3 décembre 2021, doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
«Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.»
| 320 | Indigofera tinctoria, feuilles séchées et pulvérisées d’Indigofera tinctoria L |
Indigofera tinctoria leaf Indigofera tinctoria leaf powder
Indigofera tinctoria leaf extract
Indigofera tinctoria extract
| 84775-63-3 | 283-892-6 | Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux | À partir du 3 juin 2021: 25 %» | |