Règlement (UE) 2020/1684 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/11/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2020/1684
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2020/1684
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R1684)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2020/1684EUR-Lex →

À l’annexe VI du règlement (CE) no 1223/2009, l’entrée suivante est ajoutée:

| Numéro d’ordre | Identification des substances | Conditions | Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

| Nom chimique/DCI/XAN | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi | Autres

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «32 | Acétate de 2-éthoxyéthyle (2Z)-2-cyano-2-[3-(3-méthoxypropylamino)cyclohex-2-én-1-ylidène] | Methoxypropylamino Cyclohexenylidene Ethoxyethylcyanoacetate | 1419401-88-9 | 700-860-3 | | 3 % |

— Ne pas utiliser dans des applications pouvant conduire à l’exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation

— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

— À conserver dans des récipients sans nitrite»

|

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1684. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).