Règlement d’exécution (UE) 2020/1685 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/11/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1685
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1685
Versionacte d'origine du 12/11/2020 (CELEX 32020R1685)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2020/1685EUR-Lex →

(3) La substance «bupivacaïne» ne figure pas dans ce tableau.

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