Les annexes II, III, IV, VI, VIII, IX et X du règlement d’exécution (UE) 2020/761 sont modifiées comme suit:
1) à l’annexe II, pour les numéros d’ordre figurant dans la colonne de gauche, les quantités sont remplacées par les quantités indiquées dans la colonne de droite:
| Numéro d’ordre | Nouvelle quantité
| 09.4123 | «571 943 000 kg»
| 09.4125 | «2 285 665 000 kg, répartis comme suit: 50 % pour chaque sous-période»
| 09.4131 | «269 214 000 kg, répartis comme suit: 50 % pour chaque sous-période»
2) à l’annexe III, pour les numéros d’ordre figurant dans la colonne de gauche, les quantités sont remplacées par les quantités indiquées dans la colonne de droite:
| Numéro d’ordre | Nouvelle quantité
| 09.4112 |
«4 682 000 kg, répartis comme suit:
4 682 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 30 juin
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 août
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er septembre au 31 décembre»
| 09.4116 |
«990 000 kg, répartis comme suit:
990 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 30 juin
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 août
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er septembre au 31 décembre»
| 09.4117 |
«1 458 000 kg, répartis comme suit:
1 458 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 30 juin
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 août
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er septembre au 31 décembre»
| 09.4118 |
«1 370 000 kg, répartis comme suit:
1 370 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 30 juin
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 août
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er septembre au 31 décembre»
| 09.4119 |
«3 041 000 kg, répartis comme suit:
3 041 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 30 juin
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 août
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er septembre au 31 décembre»
| 09.4127 |
«17 251 000 kg, répartis comme suit:
4 313 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 31 mars
8 626 000 kg pour la sous-période allant du 1er avril au 30 juin
4 312 000 kg pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 août
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er septembre au 30 septembre»
| 09.4128 |
«17 728 000 kg, répartis comme suit:
8 864 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 31 mars
4 432 000 kg pour la sous-période allant du 1er avril au 30 juin
4 432 000 kg pour la sous-période du 1er juillet au 31 août
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er septembre au 30 septembre»
| 09.4129 |
«220 000 kg, répartis comme suit:
0 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 31 mars
220 000 kg pour la sous-période allant du 1er avril au 30 juin
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 août
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er septembre au 30 septembre»
| 09.4130 |
«1 532 000 kg, répartis comme suit:
0 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 31 mars
1 532 000 kg pour la sous-période allant du 1er avril au 30 juin
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 août
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er septembre au 30 septembre»
| 09.4148 |
«1 416 000 kg, répartis comme suit:
1 416 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 30 juin
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er juillet au 30 septembre
Report des sous-périodes précédentes, pour la sous-période allant du 1er octobre au 31 décembre»
| 09.4149 |
«48 729 000 kg, répartis comme suit:
34 110 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 30 juin
14 619 000 kg pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 décembre»
| 09.4150 | «14 993 000 kg, répartis comme suit: 50 % pour chaque sous-période»
| 09.4153 | «8 434 000 kg, répartis comme suit: 50 % pour chaque sous-période»
| 09.4154 | «11 245 000 kg, répartis comme suit: 50 % pour chaque sous-période»
| 09.4166 |
«22 442 000 kg, répartis comme suit:
7 480 000 kg pour la sous-période allant du 1er janvier au 30 juin
14 962 000 kg pour la sous-période allant du 1er juillet au 31 août
Report pour la sous-période allant du 1er septembre au 31 décembre»
| 09.4168 |
«26 581 000 kg, répartis comme suit:
26 581 000 kg pour la sous-période allant du 1er septembre au 30 septembre
Report de la sous-période précédente, pour la sous-période allant du 1er octobre au 31 décembre»
3) à l’annexe IV, pour les numéros d’ordre figurant dans la colonne de gauche, les quantités sont remplacées par les quantités indiquées dans la colonne de droite:
| Numéro d’ordre | Nouvelle quantité
| 09.4317 | «4 961 000 kg»
| 09.4318 |
«Périodes contingentaires jusqu’à 2023/2024: 308 518 000 kg
Périodes contingentaires à partir de 2024/2025: 380 555 000 kg»
| 09.4320 | «260 390 000 kg»
| 09.4321 | «5 841 000 kg»
| 09.4329 |
«Périodes contingentaires jusqu’à 2021/2022: 72 037 000 kg
Période contingentaire 2022/2023: 54 028 000 kg»
| 09.4330 |
«Période contingentaire 2022/2023: 18 009 000 kg
Période contingentaire 2023/2024: 54 028 000 kg»
4) à l’annexe VI, pour les numéros d’ordre figurant dans la colonne de gauche, les quantités sont remplacées par les quantités indiquées dans la colonne de droite:
| Numéro d’ordre | Nouvelle quantité
| 09.4285 |
«40 556 000 kg, répartis comme suit:
10 423 000 kg pour la sous-période allant du 1er juin au 31 août
10 423 000 kg pour la sous-période allant du 1er septembre au 30 novembre
9 044 000 kg pour la sous-période allant du 1er décembre au 28/29 février
10 666 000 kg pour la sous-période allant du 1er mars au 31 mai»
| 09.4287 |
«3 711 000 kg, répartis comme suit:
822 000 kg pour la sous-période allant du 1er juin au 31 août
1 726 000 kg pour la sous-période allant du 1er septembre au 30 novembre
822 000 kg pour la sous-période allant du 1er décembre au 28/29 février
341 000 kg pour la sous-période allant du 1er mars au 31 mai»
5) à l’annexe VIII, pour les numéros d’ordre figurant dans la colonne de gauche, les quantités sont remplacées par les quantités indiquées dans la colonne de droite:
| Numéro d’ordre | Nouvelle quantité
| 09.4001 | «1 405 000 kg, exprimés en poids de viande désossée»
| 09.4002 |
«11 481 000 kg (poids de produit), répartis comme suit:
la quantité disponible pour chaque sous-période correspond à un douzième de la quantité totale»
| 09.4003 | «43 732 000 kg (équivalent viande désossée)»
| 09.4450 | «29 389 000 kg (viande désossée)»
| 09.4451 | «2 481 000 kg (poids de produit)»
| 09.4452 | «5 606 000 kg (viande désossée)»
| 09.4453 | «8 951 000 kg (viande désossée)»
| 09.4454 | «846 000 kg (poids de produit)»
| 09.4455 | «711 000 kg (viande désossée)»
6) à l’annexe IX, pour les numéros d’ordre figurant dans la colonne de gauche, les quantités sont remplacées par les quantités indiquées dans la colonne de droite:
| Numéro d’ordre | Nouvelle quantité
| 09.4182 | «21 230 000 kg, répartis comme suit: 50 % pour chaque sous-période»
| 09.4195 | «25 947 000 kg, répartis comme suit: 50 % pour chaque sous-période»
| 09.4514 | «4 361 000 kg»
| 09.4515 | «1 670 000 kg»
| 09.4595 | «14 941 000 kg, répartis comme suit: 50 % pour chaque sous-période»
7) à l’annexe X, pour les numéros d’ordre figurant dans la colonne de gauche, les quantités sont remplacées par les quantités indiquées dans la colonne de droite:
| Numéro d’ordre | Nouvelle quantité
| 09.4038 | «12 680 000 kg, répartis comme suit: 25 % pour chaque sous-période»
| 09.4170 | «1 770 000 kg (poids net), répartis comme suit: 25 % pour chaque sous-période»
| 09.4282 |
«Période contingentaire 2021: 68 048 000 kg, répartis comme suit: 25 % pour chaque sous-période
Périodes contingentaires à partir de 2022: 80 548 000 kg, répartis comme suit: 25 % pour chaque sous-période»