Règlement d’exécution (UE) 2020/1755 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/11/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1755
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1755
Versionacte d'origine du 24/11/2020 (CELEX 32020R1755)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2020/1755EUR-Lex →

(3) La demande concerne l’autorisation d’une préparation de Bacillus coagulans DSM 32016 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae, des volailles d’engraissement et des oiseaux d’ornement, à classer dans la catégorie des additifs zootechniques.

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