Règlement d’exécution (UE) 2020/1755 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/11/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1755
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1755
Versionacte d'origine du 24/11/2020 (CELEX 32020R1755)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2020/1755EUR-Lex →

(5) Il ressort de l’évaluation de la préparation de Bacillus coagulans DSM 32016 que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ce produit selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.

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