Règlement d’exécution (UE) 2020/1760 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 25/02/2022 (consolidation EUR-Lex 02020R1760-20220225, la plus récente en français ; acte d'origine du 25/11/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1760
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1760
VersionConsolidée au 25/02/2022 (CELEX 02020R1760-20220225)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/1760EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R1760-20220225. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).