Version consolidée au 01/07/2025 (consolidation EUR-Lex 02020R1770-20250701, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/11/2020).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1770
IntituléANNEXE — Types et espèces de végétaux destinés à la plantation auxquels les exemptions à l’indication du code de traçabilité sur le passeport phytosanitaire ne s’appliquent pas
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1770
VersionConsolidée au 01/07/2025 (CELEX 02020R1770-20250701)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1770EUR-Lex →
Végétaux destinés à la plantation, à l’exception des semences, appartenant aux espèces et aux types suivants:
— Agrumes
— Coffea
— Lavandula angustifolia Mill.
— Lavandula dentata L.
— Lavandula x intermedia Emeric ex Loisel
— Lavandula latifolia Medik
— Lavandula stoechas L.
— Nerium oleander L.
— Olea europea L.
— Polygala myrtifolia L.
— Prunus dulcis (Mill.) D.A.Webb
— Salvia rosmarinus Spenn.
— Solanum tuberosum L.
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