(6) Il ressort de l’évaluation du glutamate monosodique produit par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80188 que les conditions d’autorisation prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de cette substance selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.
Règlement d’exécution (UE) 2020/1800 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/11/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1800
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1800
Versionacte d'origine du 30/11/2020 (CELEX 32020R1800)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.