Règlement d’exécution (UE) 2020/1988 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R1988-20260716, la plus récente en français ; acte d'origine du 11/11/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/1988
IntituléANNEXE II — Modèles de certificats
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/1988
VersionConsolidée au 16/07/2026 (CELEX 02020R1988-20260716)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2020/1988EUR-Lex →

A. Contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0076

Modèle de certificat de conformité délivré par le gouvernement des États-Unis d’Amérique pour l’orge de brasserie destinée à être utilisée pour la fabrication de bière vieillie dans des cuves contenant du bois de hêtre

B. Contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.0141, 09.0165, 09.0166, 09.0167, 09.0168, 09.0169, 09.0170 et 09.0171.

Modèle de certificat d’origine délivré par le Bangladesh

C. Contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0025

Modèle de certificat d’authenticité

D. Contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0027

Modèle de certificat d’authenticité

E. Contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0033

Modèle de certificat d’authenticité

F. Contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.0143

Modèle de certificat d’authenticité délivré par l’Argentine

G. Contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.2201, 09.2202 et 09.2203

Modèle de certificat d’authenticité

H. Modèle de certificat d’éligibilité pour les contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.7901, 09.7898, 09.7899, 09.7902, 09.7896 et 09.7897

Organisme délivrant les certificats d’éligibilité:

New Zealand Meat Board

PO BOX 121

WELLINGTON, NZ

www.nzmeatboard.org

Tél. +64 44739150

I. Modèle de certificat d’éligibilité pour le contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.7903

Organisme délivrant les certificats d’éligibilité:

New Zealand Ministry for Primary Industries

Pastoral House

25 The Terrace

PO Box 2526

Wellington 6140, NZ

Tél. +64 48301574

www.mpi.govt.nz.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R1988-20260716. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).