(2) Le groupe de substances 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol, éthoxylé (couvrant les substances bien définies et les substances de composition inconnue ou variable, les produits de réaction complexes ou les matériaux biologiques, les polymères et homologues) (ci-après le «groupe de substances») répond aux critères énoncés à l’article 57, point f), du règlement (CE) no 1907/2006 et est inscrit à l’annexe XIV dudit règlement.
Règlement (UE) 2020/2160 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/12/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2020/2160
RattachementRèglement (UE) 2020/2160
Versionacte d'origine du 18/12/2020 (CELEX 32020R2160)
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