Annexe -Règlement d’exécution (UE) 2020/2210

Version d'origine : acte du 22/12/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

Les annexes III, VI, VII, IX, X, XI et XII du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 sont modifiées comme suit:

1) L’annexe III est remplacée par le texte suivant:

«»

2) L’annexe VI est modifiée comme suit:

a) au point 1, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

«Pays tiers autres que: Albanie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Îles Canaries, Îles Féroé, Géorgie, Islande, Liechtenstein, Moldavie, Monaco, Monténégro, Macédoine du Nord, Norvège et Russie [uniquement les parties suivantes: district fédéral central (Tsentralny federalny okrug), district fédéral du Nord-Ouest (Severo-Zapadny federalny okrug), district fédéral du Sud (Yuzhny federalny okrug), district fédéral du Caucase du Nord (Severo-Kavkazsky federalny okrug) et district fédéral de la Volga (Privolzhsky federalny okrug)], Saint-Marin, Serbie, Suisse, Turquie, Ukraine et Royaume-Uni.

b) au point 2, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

c) au point 8, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

d) au point 9, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

«Pays tiers autres que: Albanie, Algérie, Andorre, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Canada, Îles Canaries, Égypte, Îles Féroé, Géorgie, Islande, Israël, Jordanie, Liban, Libye, Liechtenstein, Moldavie, Monaco, Monténégro, Maroc, Nouvelle-Zélande, Macédoine du Nord, Norvège et Russie [uniquement les parties suivantes: district fédéral central (Tsentralny federalny okrug), district fédéral du Nord-Ouest (Severo-Zapadny federalny okrug), district fédéral du Sud (Yuzhny federalny okrug), district fédéral du Caucase du Nord (Severo-Kavkazsky federalny okrug) et district fédéral de la Volga (Privolzhsky federalny okrug)], Saint-Marin, Serbie, Suisse, Syrie, Tunisie, Turquie, Ukraine, Royaume-Uni et États-Unis, sauf Hawaï.

e) au point 14, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

«Pays tiers autres que: Albanie, Algérie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Îles Canaries, Égypte, Îles Féroé, Géorgie, Islande, Israël, Jordanie, Liban, Libye, Liechtenstein, Moldavie, Monaco, Monténégro, Maroc, Macédoine du Nord, Norvège et Russie [uniquement les parties suivantes: district fédéral central (Tsentralny federalny okrug), district fédéral du Nord-Ouest (Severo-Zapadny federalny okrug), district fédéral du Sud (Yuzhny federalny okrug), district fédéral du Caucase du Nord (Severo-Kavkazsky federalny okrug) et district fédéral de la Volga (Privolzhsky federalny okrug)], Saint-Marin, Serbie, Suisse, Syrie, Tunisie, Turquie, Ukraine et Royaume-Uni

f) au point 18, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

3) L’annexe VII est modifiée comme suit:

a) au point 5, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

b) au point 6, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

c) au point 9, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

d) au point 10, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

e) au point 11, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

f) au point 30, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

g) au point 32, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

h) au point 55, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

i) au point 80, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

«Pays tiers autres que:

— Albanie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Îles Canaries, Îles Féroé, Géorgie, Islande, Liechtenstein, Kazakhstan, Moldavie, Monaco, Monténégro, Macédoine du Nord, Norvège, Russie, Saint-Marin, Serbie, Suisse, Turquie, Ukraine et Royaume-Uni,

— Canada, Chine, Japon, Corée du Sud, Mexique, Taïwan et États Unis, pays dans lesquels la présence de Bursaphelenchus xylophilus (Steiner et Bührer) Nickle et al. est connue.

j) au point 81, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

et autres que Canada, Chine, Japon, Corée du Sud, Mexique, Taïwan et États-Unis, pays dans lesquels la présence de Bursaphelenchus xylophilus (Steiner et Bührer) Nickle et al. est connue

k) au point 82, dans la quatrième colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:

4) À l’annexe IX, aux points 1 et 2, dans la colonne de droite («Zones protégées»), la mention «k) Royaume-Uni (Île de Man, Îles Anglo-Normandes)» est supprimée.

5) L’annexe X est modifiée comme suit:

a) dans le paragraphe introductif au-dessus du tableau, le point a) est remplacé par le texte suivant:

«a) l’ensemble du territoire de l’État membre mentionné;

b) aux points 3 et 9, dans la colonne de droite («Zones protégées»), la mention «k) Royaume-Uni (Île de Man, Îles Anglo-Normandes)» est supprimée;

c) aux points 11 à 14, 16, 20, 21, 24, 25, 26, 29, 30, 31, 40, 41, 42, 45, 47, 49, 51 et 52, dans la colonne de droite («Zones protégées»), les termes «(Irlande du Nord)» sont ajoutés après «Royaume-Uni»;

d) aux points 17, 18, 23, 39 et 46, dans la colonne de droite («Zones protégées»), les termes «Royaume-Uni (Irlande du Nord, Île de Man et de Jersey)» sont remplacés par «Royaume-Uni (Irlande du Nord)»;

e) aux points 27, 28, 43, 44, 48 et 50, dans la colonne de droite («Zones protégées»), les termes «Royaume-Uni (Irlande du Nord et Île de Man)» sont remplacés par «Royaume-Uni (Irlande du Nord)»;

f) au point 22, dans la colonne de droite («Zones protégées»), les mots entre parenthèses après «Royaume-Uni» sont remplacés par «Irlande du Nord».

6) À l’annexe XI, la partie A est modifiée comme suit:

a) au point 3, dans la troisième colonne de l’entrée «Prunus L.», le texte est remplacé par le texte suivant:

b) au point 6, dans la troisième colonne de l’entrée «Aster spp, Eryngium L., Hypericum L., Lisianthus L., Rosa L. et Trachelium L.», le texte est remplacé par le texte suivant:

c) au point 11, dans la troisième colonne de l’entrée «Conifères (Pinales)», le texte est remplacé par le texte suivant:

d) au point 12, dans la troisième colonne de l’entrée «Conifères (Pinales)», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Kazakhstan, Russie et Turquie et autres pays tiers autres que: Albanie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Îles Canaries, Îles Féroé, Géorgie, Islande, Liechtenstein, Moldavie, Monaco, Monténégro, Macédoine du Nord, Norvège, Saint-Marin, Serbie, Suisse, Ukraine et Royaume-Uni.

7) À l’annexe XII, point 6, dans la troisième colonne de l’entrée «Conifères (Pinales), à l’exclusion du bois écorcé originaire de pays tiers européens», le texte est remplacé par le texte suivant:

«Albanie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Îles Canaries, Îles Féroé, Géorgie, Islande, Liechtenstein, Moldavie, Monaco, Monténégro, Macédoine du Nord, Norvège et Russie [uniquement les parties suivantes: district fédéral central (Tsentralny federalny okrug), district fédéral du Nord-Ouest (Severo-Zapadny federalny okrug), district fédéral du Sud (Yuzhny federalny okrug), district fédéral du Caucase du Nord (Severo-Kavkazsky federalny okrug) et district fédéral de la Volga (Privolzhsky federalny okrug)], Saint-Marin, Serbie, Suisse, Turquie, Ukraine et Royaume-Uni.

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